VD20161121-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 21-23, rue du Petit Potet - Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20161121-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
4, rue Chancelier de l'Hospital - Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20161121-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 4, rue Chancelier de l'Hospital - Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20161121-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
30-36, rue Condorcet - Cession de l'emprise foncière à Dijon Habitat
PATRIMOINE
VD20161121-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 30-36, rue Condorcet - Cession de l'emprise foncière à Dijon Habitat
PATRIMOINE
VD20161121-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161121-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161121-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de ville – Programmation 2016- Second semestre
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161121-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de ville – Programmation 2016- Second semestre
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_09_23_009A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport 2018 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_09_23_010_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_03_22_002_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupes scolaires Voltaire – Petites Roches- Dampierre - Evolution des périmètres scolaires
EDUCATION
DELIB_VD2019_09_23_010A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_09_23_011_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
SPORTS
DELIB_VD2019_09_23_011A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
SPORTS
DELIB_VD2019_09_23_012_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de l'ouverture dominicale des bibliothèques du centre-ville et l'harmonisation des horaires des bibliothèques
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_012A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de l'ouverture dominicale des bibliothèques du centre-ville et l'harmonisation des horaires des bibliothèques
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_013_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dons manuels assortis de conditions – bulletin de don – charte éthique fixant les relations avec les mécènes et les donateurs
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_013A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dons manuels assortis de conditions – bulletin de don – charte éthique fixant les relations avec les mécènes et les donateurs
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_014_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Convention 2020-2024 à conclure entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France (BnF)
CULTURE