Objet : arrêté de déclaration sans suite du marché de fourniture de mobilier éducation, jeunesse et petite enfance - lot 4

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'abattoir temporaire de l'association Franco-Maghrébine

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Madame Anne-Sophie GAMBLIN, Directrice Mobilités

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Objet : Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Objet : Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Objet : Arrêté préfectoral n°728 du 25 avril 2024 portant renouvellement de l’autorisation du système de traitement des eaux usées situé sur la commune de FAUVERNEY, et le rejet dans l’Ouche

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Emmanuel Henras, Directeur de la Culture

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°59

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Programme d’Action Territorial (PAT) 2024

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Clément PICARD, Directeur Adjoint du service Communication

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur David COUCHUT, Directeur du service Juridique et de la Commande Publique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté déclarant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Nettoyage et lavage du tunnel de Talant et de la tranchée couverte de Daix »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation du DPU de Dijon M à EPFL concernant le Bâtiment à usage d'atelier situé 31 rue Amiral Pierre à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achat – Faucardage du canal secteur Velars-Dijon-Bretenière et du plan d’eau de la ville de Dijon le lac Kir », décomposé en 2 lots, lot n° 1 « Faucardage avec évacuation des herbes présentes dans le lit du canal de Bourgogne secteur Velars sur Ouche – Dijon – Bretenière » et lot n° 2 « Faucardage avec évacuation des herbes présentes sur le fond du lac Kir (Dijon) »

Objet : Composition de la Commission Consultative Paritaire commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d’Action Sociale

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°58

Objet : Délégation de signature à Monsieur Bruno MARQUES, Directeur du service Proximité et citoyenneté

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,3 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du conseil métropolitain du 28 mars 2024

Thème : Assemblées;Assemblées