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GD2006-12-21_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - OPH 21 - Mobilisation de la garantie communautaire pour deux prêts DEXIA concernant 5 logements PLS rue des Caneuliers à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Accueil des Gens du voyage : Approbation de la convention entre l'Etat et la Communauté d'agglomération relative à l'Aide à la Gestion des Aires d'Accueil (AGAA) versée pour les aires de la Cité des Peupliers (Dijon) et des Quatre Poiriers (Chevigny-S
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - 14, rue Hugues Picardet - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - 66, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_02_07_001_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Dijonnais arrêté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_02_07_002_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole, Fontaine d'Ouche - Avenant n°2 à la convention régionale de cohésion urbaine et sociale - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_02_07_002A_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
ANNEXES - Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole, Fontaine d'Ouche - Avenant n°2 à la convention régionale de cohésion urbaine et sociale - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_02_07_003_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Accompagnement social renforcé – Convention bailleurs – Dijon métropole pour mise en place du dispositif ACOR Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_F
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe B Fontaine d'Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Convention de renouvellement relative au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de la Côte-d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - MJD Convention renouvellement 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_02_04_009_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Eco-Habitat / transition écologique : soutien à la rénovation énergétique des logements privés dans le cadre du programme « EFFILOGIS – maison individuelle ». Mobilisation de deux subventions « Audit EFFILOGIS » et « Accompagnement technique EFFILOGIS »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Accueil des Gens du voyage – Adoption de la tarification 2022 pour l'ensemble des équipements métropolitains
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe Tarification 2022 GduV
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Rénovation urbaine – Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe C2 maquette financière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe C3 fiches descriptives
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Avenant 2 Convention NPNRU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe Convention consolidée avenant 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe B Le Mail
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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