Ordre du jour Conseil Métropolitain du jeudi 15 décembre 2022 17h30

Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2022

ANNEXES - PV Conseil metropolitain 29 septembre 2022

Election d'un Vice-Président

Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ANNEXES - Rapport annuel 2022 Diversité & Egalité professionnelle femmes-hommes

Rapport sur la situation de Dijon métropole en matière de développement durable - Année 2022

ANNEXES - Rapport Developpement Durable DM 2022

Débat d'orientations budgétaires pour 2023

ANNEXES - ANNEXE - Rapport sur orientations budgétaires 2023 - DOB

Actualisation de l’autorisation de programme relative à l’extension et à la modernisation du centre de tri des déchets ménagers

Décision budgétaire modificative n°3 - Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Feuilles de signatures

ANNEXES - Annexe 7-Maquette DM-3-2022-BA PEO

ANNEXES - Annexe 6-Maquette DM-3-2022-BA.trait.OM

ANNEXES - Annexe 5-Maquette DM-3-2022-BA Assain

ANNEXES - Annexe 4-Maquette DM-3-2022-BA GTA

ANNEXES - Annexe 3-Maquette DM-3-2022-BA Cremat

ANNEXES - Annexe 2-Maquette DM-3-2022-Bud.principal

ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM-3-2022

Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Fixation de l'enveloppe

Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Répartition de l'enveloppe entre les communes-membres

ANNEXES - ANNEXE 2 - DSC 2023 - Détail répartition par critère et par commune

ANNEXES - ANNEXE 1 - DSC 2023 - Critères de répartition

Attribution de compensation provisoire - Exercice 2023

Exercice budgétaire 2023 - Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif

ANNEXES - Ouverture avant vote BP 2023

Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application

ANNEXES - projet reglement TS ac 1 janvier 2023

" Programme opérationnel FEDER FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 - Volet urbain - Approbation de la candidature de Dijon métropole à l'appel à manifestation d’intérêt lancé par la Région - Convention-cadre à signer avec l'autorité de gestion - Demandes de subventions"

ANNEXES - Stratégie Urbaine Intégrée Dijon Métropole

ANNEXES - Convention cadre Région - Dijon Métropole

Radio Shalom Dijon Bourgogne – Demande de subvention d’investissement

ANNEXES - Radio Shalom dde subvention

Élus – État des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats.

ANNEXES - Indemnites elus DM 2022

Personnel – Créations de postes – Recrutement de contractuels

Personnel – Mise en place des plateformes d’exécution comptable et budgétaire

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant 2 - Ajout d'un tiers de télétransmission

ANNEXES - AJOUT TIERS TELETRANSMISSION METROPOLE

Création du Comité Métropolitain de la Donnée

ANNEXES - Annexe comité métropolitain

Ouverture du portail Open Data

ANNEXES - Annexe - Open Data

Lancement d'une étude de recensement et de qualification des espaces de nature en ville à l’échelle de Dijon métropole

Grand Dijon Habitat : Convention d'Utilité Sociale 2022-2027 avec l'office public métropolitain et l’État

ANNEXES - CUS 2022 2027 GDH_Annexe 02

ANNEXES - CUS 2022 2027 GDH ANNEXE 1

Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de Dijon Métropole

ANNEXES - Proposition de rapport à la collectivité

Construction de la légumerie centralisée – Convention de Prestation Intégrée portant Mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD – augmentation de l’enveloppe financière

Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2023 – Approbation

ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_ ORVITIS CHENOVE

ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_ HABELLIS CHENOVE