Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 20 décembre 2018

ANNEXES - Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes

Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes

Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]

Attribution de compensation provisoire pour 2019

Dotation de solidarité communautaire pour 2019

ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019

Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019

Définition de l'intérêt métropolitain au sens de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales

ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation

Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation

Exonération de Cotisation Economique Territoriale - Librairies indépendantes

Tarification du stationnement en ouvrage - Gratuité exceptionnelle

Transfert de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées

ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1

Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1

Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Bilan de la concertation

ANNEXES - Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet

Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet

Habitat - Agence Immobilière Sociale (AIS) "Les bailleurs solidaires" - Demande de soutien au déploiement de l'outil

Habitat - Résidence sociale Abrioux - Habellis - Demande de subvention

Habitat à loyer modéré - Grand Dijon Habitat - Désignation d'un nouveau membre au conseil d'administration

ANNEXES - Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation

Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 4 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges

SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 4 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges

ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation

SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2018 - Convention d'avance de trésorerie n°5 - Approbation

SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2018 - Convention d'avance de trésorerie n°5 - Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d'une partie de la participation d'équilibre - Approbation

SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d'une partie de la participation d'équilibre - Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 : Approbation

SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 : Approbation

ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2019 - Convention

Syndicat Mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2019 - Convention

ANNEXES - Campus métropolitain - ESEO (École supérieure d'électronique de l'Ouest) - Avenant n°1 à la convention de partenariat - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions

Campus métropolitain - ESEO (École supérieure d'électronique de l'Ouest) - Avenant n°1 à la convention de partenariat - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions

ANNEXES - Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°1bis et avenant n°2

Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°1bis et avenant n°2

ANNEXES - Centre hospitalier universitaire Dijon-Bourgogne - Projet « ReadapTIC » - Fiche-action n°40 du contrat métropolitain - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution d'une subvention d'investissement

Centre hospitalier universitaire Dijon-Bourgogne - Projet « ReadapTIC » - Fiche-action n°40 du contrat métropolitain - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution d'une subvention d'investissement

ANNEXES - Convention cadre entre la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or, Dijon Métropole et la Ville de Dijon

Convention cadre entre la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or, Dijon Métropole et la Ville de Dijon

ANNEXES - Adoption du schéma de développement du tourisme métropolitain 2019 - 2020

Adoption du schéma de développement du tourisme métropolitain 2019 - 2020

ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon

Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon

ANNEXES - Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1

Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1

ANNEXES - Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics

Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics

ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole

Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole

ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole