Ordre du jour Conseil Métropolitain du jeudi 23 novembre 2023 17h30

Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 septembre 2023 - Approbation

ANNEXES - Proces-verbal seance du 28 septembre 2023 approuvé

Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ANNEXES - Rapport annuel 2023 Diversité et égalité professionnelle femmes-hommes

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2023

ANNEXES - RDD_DM_2023_R

Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2024

ANNEXES - Annexe - ROB 2024

Révision/actualisation d'autorisations de programme [AP] en cours d'exécution

ANNEXES - Annexe 1 - rapport AP-AE-CP

Décision modificative n°3 au titre de l’exercice budgétaire 2023

ANNEXES - Feuilles de signatures DM3

Annexe 2-DM-3-2023-Bud.principal.

Annexe 3-DM-3-2023-Bud.transport.

Annexe 4-DM-3-2023-Bud.assain.

Rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche Comté à la suite de l’examen des comptes et de la gestion de Dijon métropole – Exercices 2017 et suivants – Information du conseil métropolitain

ANNEXES - Rapport obs gestion DM

Adhésion de Dijon métropole à l’association INTERDOC, le réseau des documentalistes des collectivités territoriales

Mise en place d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat

Mise en place d’un dispositif de télétravail à Dijon métropole

ANNEXES - Réglement du télétravail à Dijon Métropole

Création de postes à la direction de l’exploitation suite au transfert de routes nationales du territoire de Dijon

Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels

Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon métropole – Définition des modalités de mise à disposition au public

Reconquête de l’habitat privé  - Programme d’Intérêt Général (P.I.G) métropolitain 2018-2023 - Avenant n°1 portant sur la prolongation d’une année (2024)

ANNEXES - Avenant n1 PIG 2018-2023

Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de Dijon métropole

ANNEXES - rapport_a_la_collectivite

Dijon - Propriétés 12-18 rue Sully - Campus « Vatel Academy » - Cession par promesse synallagmatique de vente à « OCEANIS Promotion »

ANNEXES - plan

ANNEXES - rapport Domaine

ANNEXES - Promesse de vente

Approbation de la liste des nouveaux actionnaires de la SPL "Agence Economique Régionale de Bourgogne-Franche-Comté" (AER BFC)

Fonds Régional pour l’Innovation (FRI) – Convention de partenariat avec Bpifrance Financement

ANNEXES - Convention

ANNEXES - Convention BPI

Versement d’une cotisation exceptionnelle à l’association « TGV Trans Europe Rhin-Rhône Méditerranée » afin de réaliser une étude d’opportunité pour un projet Interreg VI A France-Suisse, portant sur le renforcement des échanges sur l’axe ferroviaire Dijon / Besançon – Lausanne

Office de Tourisme de Dijon Métropole - Modification des statuts de l’EPIC « Office de Tourisme Dijon Métropole » en lien avec la création du Bureau des Congrès

ANNEXES - Statuts EPIC OT Dijon métropole Modifiés

Signature de la Stratégie pour l’Insertion et l’Emploi Côte d’Or (SIECO)

ANNEXES - SIECO 2023 2027

Convention pluriannuelle de mise en oeuvre du programme "Mieux manger pour tous" 2023 - 2024

ANNEXES - Convention pluriannuelle

Stratégie de renaissance du vignoble métropolitain - Soutien à l’Association des Vignerons du Bourgogne Dijon

ANNEXES - ANNEXE synthese argumentaire oct 2022

Ouvertures dominicales 2024 et autorisation exceptionnelle d'ouverture le 31 décembre 2023

Mise en œuvre du projet Territoire Zéro Non Recours

ANNEXES - Convention TZNR

Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)

ANNEXES - Convention avec l'Etat

ANNEXES - Convention avec le Cesam

Reversement des bénéfices de la valorisation des métaux issus de la crémation

ANNEXES - Reversement du produit de la valorisation des métaux 2022

Construction de 2 centrales photovoltaïques sur parkings – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Désignation du maître d’œuvre – Demandes de permis de construire – Demandes de subventions