Ordre du jour Conseil Métropolitain du jeudi 24 mars 2022 17h30

Soutien au peuple ukrainien

Installation du Conseil de Développement de Dijon Métropole

ANNEXES - Amendement

ANNEXES - Règlement Intérieur du CDD

Pacte financier et fiscal 2022-2026

ANNEXES - Annexe - Pacte financier et fiscal

Dotation de solidarité communautaire - Année 2022 - Fixation de l'enveloppe définitive

Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2022 - Répartition définitive de l'enveloppe entre les communes-membres

ANNEXES - Répartition DSC 2022 - ANNEXE 2

ANNEXES - Répartition DSC 2022 - ANNEXE 1

Débat d'orientations budgétaires pour 2022

ANNEXES - Annexe - ROB 2022

Contrat de relance et de transition écologique pour le territoire de Dijon métropole – Approbation - Autorisation de signature

ANNEXES - Annexe 2 CRTE - actions 2022

ANNEXES - Annexe 1 - Accord realance metr

ANNEXES - Annexe 3 - Modèle fiche projet

ANNEXES - CRTE V 3 bis

Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région Bourgogne Franche-Comté relatif au volet développement urbain du programme FEDER – FSE+ 2021-2027 - Autorisation à candidater

Elus – Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats en qualité d’élus de la Métropole de Dijon

ANNEXES - Indemnités fonctions élus DM 2021

Participation de Dijon métropole au festival VYV - convention d'occupation du domaine public

ANNEXES - Convention vyv 2022

ANNEXES - chiffrage prestations DM 2022

Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, chargé du Conseil de Développement - Direction proximité et citoyenneté.

Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux ou ingénieurs territoriaux, Directeur adjoint ou Directrice adjointe Droit des Sols.

Personnel – recrutement par contrat du Responsable du pôle Éditions à la Direction de la Communication

Personnel – Poste de chef du Service Social Métropolitain.

Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°3

ANNEXES - Avenant SCOT

Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires

ANNEXES - Contrat relance construction

Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon métropole

ANNEXES - Annexe 2 obs EP

ANNEXES - Note explicative

ANNEXES - Annexe 1 Avis PPA

ANNEXES - Annexe 3 avis CE

ANNEXES - Annexe 4 liste modif après EP

Accord de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

ANNEXES - Annexe 2 observations EP

ANNEXES - Annexe 1 synthèse PDA

Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2021 et des modalités pour l'exercice 2022

ANNEXES - AvenantEtat2022

Protocole de partenariat entre le Groupe SNCF, la Ville de Dijon et Dijon Métropole

ANNEXES - Protocole partenarial SNCF - Dijon

Contrat de ville : programmation 2022 de Dijon Métropole

ANNEXES - contrat de ville 2022 - Dijon Métropole

Association Médiation et Prévention Dijon Métropole (MPDM) - Convention 2022-2024 relative à la mise en place d’un dispositif de médiation sociale

ANNEXES - CPOM Mediation et Prevention DM 2022 2024

Association DIJON BOURGOGNE INVEST - Adhésion de Dijon Métropole

ANNEXES - statuts DBI

Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein de l’agence d’attractivité Dijon Bourgogne Invest

ANNEXES - Statuts juridiques

Subvention – Convention Dijon métropole/Association Dijon Bourgogne Invest

ANNEXES - COM DBI