Compte-rendu du Conseil Métropolitain du jeudi 28 juin 2018

Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 28 juin 2018

Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Évolutions nécessaires du dispositif

ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat

Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat

Compte de gestion 2017 - Approbation

ANNEXES - Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes

Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2017 - Budget principal et budgets annexes

Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon - Attribution de compensation définitive pour 2018

ANNEXES - Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve

ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017

Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017

ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021

Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021

ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

ANNEXES - Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017

Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017

ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017

Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017

ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public

Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public

ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Adoption du dispositif partenarial 2018 et de la convention financière afférente

Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Adoption du dispositif partenarial 2018 et de la convention financière afférente

ANNEXES - Territoire d'Innovation de Grande Ambition (TIGA) - Projet "Dijon, territoire du système alimentaire durable de 2030" - Accord de consortium

Territoire d'Innovation de Grande Ambition (TIGA) - Projet "Dijon, territoire du système alimentaire durable de 2030" - Accord de consortium

ANNEXES - AEROPORT - Contrat CRSD BA 102 - Lancement des travaux de la fiche 1.5 concernant la remise en état des réseaux de télécommunication - Convention tripartite 2018-2019 entre le SMADL, Dijon Métropole et la Région Bourgogne Franche Comté

AEROPORT - Contrat CRSD BA 102 - Lancement des travaux de la fiche 1.5 concernant la remise en état des réseaux de télécommunication - Convention tripartite 2018-2019 entre le SMADL, Dijon Métropole et la Région Bourgogne Franche Comté

ANNEXES - Office du Tourisme - Création d'un groupement de commandes entre Dijon Métropole et l'Office du Tourisme

Office du Tourisme - Création d'un groupement de commandes entre Dijon Métropole et l'Office du Tourisme

Office du Tourisme - Demande de classement

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2017 du délégataire des services publics de la Mobilité

Rapport annuel d'activité 2017 du délégataire des services publics de la Mobilité

ANNEXES - DSP Mobilités – Tarifs Divia - Transports Urbains et Stationnement

DSP Mobilités – Tarifs Divia - Transports Urbains et Stationnement

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2017 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais

Rapport annuel d'activité 2017 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2017 du contrat de partenariat Énergie

Rapport annuel d'activité 2017 du contrat de partenariat Énergie

Droits de stationnement des Taxis - Redevance semestrielle

Approbation du RLPi

ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Saint-Apollinaire

Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Saint-Apollinaire

ANNEXES - Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public

Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public

ANNEXES - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017