Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du jeudi 30 septembre 2021 18h30
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_003
Désignation d’un représentant de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte de l’Aéroport Dijon-Longvic
DELIB_DM2021_09_30_007
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2021
DELIB_DM2021_09_30_009
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
DELIB_DM2021_09_30_010
Décision modificative N°3 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2021_09_30_011
Actualisation des autorisations de programme [AP] - Participation de Dijon Métropole au financement de nouveaux programmes de logements à loyer modéré - Investissements portés par le budget principal en matière d’hydrogène
DELIB_DM2021_09_30_012
Adoption du schéma de mutualisations de Dijon métropole - Création de services communs – Approbation de l’adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS – Approbation d’une convention à signer pour la mise en œuvre des services communs - Approbation de la signature d’une convention de mise à disposition partielle de services à signer avec la ville de Dijon- Créations de postes - Astreintes - Heures supplémentaires - Versement d’indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions particulières
DELIB_DM2021_09_30_013
Ressources humaines - Accueil de jeunes en service civique dans les services métropolitains
DELIB_DM2021_09_30_014
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_09_30_015
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » - SPLAAD
Rapport annuel des élus mandataires de DIJON METROPOLE
DELIB_DM2021_09_30_016
Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve
DELIB_DM2021_09_30_017
SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Approbation d’une convention de prestations intégrées confiant à la SPLAAD un mandat en vue de la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre du projet urbain
DELIB_DM2021_09_30_018
SPLAAD – Zone d’activités de Bressey-sur-Tille – Expiration de la convention de prestations intégrées - Approbation du compte de résultat de liquidation
DELIB_DM2021_09_30_020
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement Raffinerie du Midi : Convention entre l’État et Dijon métropole pour l'accompagnement des propriétaires dans la réalisation des travaux de renforcement prescrits par le PPRT
DELIB_DM2021_09_30_021
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Raffinerie du Midi - Convention partenariale de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT, à intervenir avec l’État, l'établissement, la Région Bourgogne Franche-Comté, le Département de la Côte d'Or et PROCIVIS – SACICAP Bourgogne Nord
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_09_30_022
SPLAAD – Ecopôle Valmy - Cession du lot n°2-1 – Avis sur le cahier des Charges de Cession de terrain
DELIB_DM2021_09_30_023
Campus métropolitain – ESTP Paris (Ecole Spéciale des Travaux Publics) – Avenant 2 à la convention de partenariat – Avenant 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens - Attribution de subvention
DELIB_DM2021_09_30_024
Campus métropolitain - ESEO (Ecole Supérieure d’électronique de l’Ouest) – Avenant 2 à la convention de partenariat - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années scolaires 2017-2018 à 2022-2023 – Attributions de subvention
