Ordre du jour du Conseil Métropolitain du mercredi 10 avril 2019

Installation d'une nouvelle conseillère métropolitaine

ANNEXES - Transferts de compétences du Département à la Métropole

Transferts de compétences du Département à la Métropole

Taux d'imposition pour 2019 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

ANNEXES - Décision Modificative n° 1

Décision Modificative n° 1

Attribution de compensation provisoire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois

Dotation de solidarité communautaire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois et de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation

Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation

ANNEXES - Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif

Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif

Recrutement d'un agent contractuel chef de projet

Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature

ANNEXES - Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet

Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet

Contrat de métropole - Fiche n° 45 : Rénovation thermique des copropriétés en secteur diffus : approbation des dispositions d'intervention de Dijon métropole

ANNEXES - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019

Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat

Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat

ANNEXES - Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019

Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019

ANNEXES - Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'

Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'

ANNEXES - Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020

Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020

ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant

Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17

SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22

SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22

ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et l'office de tourisme - Dijon Métropole

Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et l'office de tourisme - Dijon Métropole

ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4

Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4

ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3

Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3

Tarifs du stationnement sur Voirie DiviaPark - Création d'un nouveau tarif « résident ».

ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018

Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018

ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019

Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019

Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée pour les opérations d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales entrant dans le cadre de son 11e programme

ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies

Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies

ANNEXES - Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale

Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale

ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN

Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN

ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES

Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES