Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 21 Décembre 2006

Budget primitif 2007 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2007 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2007 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2007 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2007 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2007 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2007 - Budget annexe de la zone d'activités de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif 2007 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires

Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2007

Dotation de solidarité communautaire pour 2007

Décision modificative n°3

Admissions en non-valeur

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "DRASS-DDASS-ARH"

Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "Pôle santé assurance maladie Grésilles"

Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2007

Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2007

Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2007 - convention à signer avec la MACAAD

Ressources Humaines - Suppression de postes

Ressources Humaines - Création de postes

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne-Champagne : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 8 logements, quartier Junot, programme "le Britania" à Dijon

Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 3 logements (PLAi), 7 rue Chevreul à Dijon

Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 3 logements (PLAi), 1 rue Chancelier de l'Hospital à Dijon

Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 26 rue de Metz à Dijon

Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 6 logements PLUS, quartier Junot, rue de Chateaubriand à Dijon

Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 7 logements PLUS, 66-70 rue du Faubourg Raines à Dijon

Habitat à loyer modéré - OPH 21 - Mobilisation de la garantie communautaire pour deux prêts DEXIA concernant 5 logements PLS rue des Caneuliers à Fontaine-les-Dijon

Accueil des Gens du voyage : Approbation de la convention entre l'Etat et la Communauté d'agglomération relative à l'Aide à la Gestion des Aires d'Accueil (AGAA) versée pour les aires de la Cité des Peupliers (Dijon) et des Quatre Poiriers (Chevigny-S

Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification pour l'ensemble des équipements communautaires pour l'année 2007

Affaires foncières - ZAC "Cap Nord" - Acquisition d'une propriété

Affaires foncières - Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une propriété

Affaires foncières - Dijon - 14, rue Hugues Picardet - Acquisition d'une propriété

Affaires foncières - Dijon - 66, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une propriété

Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 8

Parc Capnord à Dijon - Cession du lot n° 20

Parc Capnord à Dijon - Cession du lot n° 21

Zone artisanale "La Plucharde" à Bretenière - Cession lot n° 1

IFORE - Poursuite du soutien financier engagé en 2004 - Avenant n° 3 couvrant la période du 1er semestre 2007

World Food Forum - Subvention attribuée au titre de la manifestation de novembre 2005 - Changement d'attributaire

Animation des Espaces Publics Numériques de l'agglomération dijonnaise - Convention de partenariat avec la MJC de Chenôve

Espaces Publics Numériques - Subventions pour 2007 - Règlement d'intervention

Mission locale - Actions dans le cadre de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes

Palais des Congrès - Action IA 24 - Etude de développement - Fonds de concours à la Ville de Dijon

Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artisique

Création d'une régie personnalisée pour assurer la gestion « Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie ».

Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Contrats passés par le SIVOM de Saulon-la-Chapelle - Avenants et conventions à passer

Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Rachat de bacs à couvercle jaune - Acte administratif à passer

Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Création d'une zone de perception de la TEOM

Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens, des droits et des obligations affectés au service public d'adduction et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la C

Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Collecte et Tri - Acquisition d'un camion grue au GNV - Lancement appel d'offres

Construction d'un centre de tri - Chaufferie bois et panneaux solaires - Demande de subvention

Collecte et Tri des Déchets - Valorisation des matériaux - Contrats de reprise à passer avec les repreneurs

Cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise. Lancement d'une consultation.