Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 21 Juin 2012

Compte Administratif 2011 - Budget principal et budgets annexes

Compte de gestion 2011

Affectation des résultats 2011 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2012 - Budget principal et budgets annexes

Admissions en non-valeur

Actualisation des autorisations de programme

Modification des règles d'amortissement

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2012

Modification de l'attribution de compensation pour 2012 - application de l'article 57 de la loi SRU

Prise de participation de la commune de Corcelles-les-Monts au capital de la SPLAAD

Demande d'adhésion au Grand Dijon de la commune de Flavignerot au 1er janvier 2013

Institution de la Participation pour Financement de l'Assainissement Collectif en remplacement de la Participation pour Raccordement à l'Egoût

Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre le Grand Dijon et la société anonyme simplifiée Voo TV - Renouvellement

Représentation du Grand Dijon au sein du Conseil Départemental d'Amélioration de l'Habitat

Désignation d'un représentant du Grand Dijon au sein du Conseil d'Administration du Collège Camille Claudel de Chevigny-Saint-Sauveur

Dénomination de l'esplanade du Grand Dijon " Esplanade du 1er régiment de Bourgogne "

Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2012

Rapport d'activité 2011 du délégataire du crématorium

Extension du cimetière intercommunal - Mission de maîtrise d'oeuvre

Mutualisation des services de l'écologie urbaine de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Modalités d'avancement d'échelon en catégorie C

Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2012

Accueil des agents du Grand Dijon au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon - Convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon

Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) : Bilan des mises en place de prêts par les bailleurs en 2011 et perspectives 2012

Parc privé ancien - MOUS logement indigne : convention partenariale financière 2012

Parc privé ancien - Programme "Habiter Mieux" : protocole à intervenir avec EDF et l'ANAH concernant la répartition des certificats d'économie d'énergie (CEE) liés aux travaux d'économie d'énergie

Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2012

Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) - Subvention 2012

Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention 2012

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : construction de 16 logements collectifs BBC (16 PLS), "Vill'Age seniors", rue de Mirande à Saint-Apollinaire

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 44 logements BBC (34 PLUS, 10 PLAi), "Patio Kiriel", 35 rue de Mulhouse à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 8 logements collectifs BBC (5 PLUS, 1 PLAi, 2 PLS), rue Léon Jouhaux à Neuilly-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition en VEFA de 38 logements collectifs BBC (28 PLUS, 10 PLAi), 23 rue Octave Terrillon à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition en VEFA de 6 logements collectifs BBC (5 PLUS, 1 PLAi), 4 rue de l'Espérance à Dijon

Subvention 2012 à ENVIE DIJON

Subvention 2012 à la Coopérative Bâtiment

Subvention 2012 à l'ENVOL

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Flavignerot

CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales" - Avenant 4

Dijon - 46-48 avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Edifipierre

Dijon - 43 bis - 45 bis avenue du Drapeau - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Le 45"

Dijon - 82 et 84 avenue Jean Jaurès - Opération "Les Passages Jean Jaurès" - Cession à la Ville de Dijon

Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une parcelle de terrain

Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Convention de servitudes avec GrDF (Gaz réseau Distribution France)

Rente Logerot Marsannay-la-Côte - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de l'Association "KERETE 21"

Affaires foncières - Approbation du bilan 2011 des acquisitions et cessions immobilières

Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Acquisition de locaux

Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Rétrocession des espaces publics au Grand Dijon - Convention à passer avec la SPLAAD

Pôle de compétitivité VITAGORA - Projets labellisés FUI "VITALIM'SENIOR" et "FIJUS-RAISOL" - Avenants à la convention d'application

Centre Georges François Leclerc - Demande de subvention IMAPPI

Association de Prêt d'Honneur du Département de Côte d'Or (APH21) - Demande de subvention 2012

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Faculté de Droit et de Science Politique - Master 2 professionnel "Finances des collectivités territoriales et groupements" - Demande de subvention 2012

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de colloques

Dispositif carteculture 2012 - 2013