Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 24 Juin 2010

Compte administratif 2009 - Budget principal et budgets annexes

Compte de gestion 2009

Affectation des résultats 2009 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2010 - Budget principal et budgets annexes

Admissions en non-valeur

Modification de l'attribution de compensation - Article 57 de la loi SRU

Actualisation des autorisations de programme

Prise de participation des communes d'Ouges et de Longvic au capital de la SPLAAD

Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais

Création, exécution graphique et organisation évènementielle - Appel d'offre

Convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Renouvellement du contrat du chargé de mission TCSP - Directeur de la mission Tramway

Rénovation du Plan de Déplacement d'Administration au bénéfice du personnel du Grand Dijon

Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2010

Complexe funéraire - Rapport d'activité 2009 du délégataire du crematorium

Information sur l'aménagement de l'esplanade Erasme : projet et passation des marchés de travaux

Aménagement et développement du Grand Dijon - Porté à connaissance communautaire

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2010 - Demande de subventions - Participation financière 2010

Accession sociale à la propriété : convention 2010-2012 avec la SACICAP Bourgogne Nord

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique : partenariat avec le SALF-CILGERE

Habitat à loyer modéré : Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) : approbation des bilans de mise en place des prêts

Installation terminale embranchée ITE, ZAE de Chevigny-Saint-Sauveur - Nouvelle convention Grand Dijon - RFF

Dijon - Tènement foncier 27-29 rue Hoche et 79 rue du Faubourg Raines - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Dijon - 2 bis rue des Molidors - Cession d'un immeuble d'habitation à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Habitat à loyer modéré - Acquisition en VEFA de 6 logements "Villas des Petits Prés" à Daix : changement de maître d'ouvrage

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 5 logements (PLUS), 2 avenue Roland Carraz à Chenôve

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi), Les Cerisiers d'Hauteville à Hauteville-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 29 rue François Pompon à Marsannay-la-Côte

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 4 logements (PLUS), rue Daubenton à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAI), 1 rue de Beauséjour à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : Construction de 3 logements (1 PLUS, 2 PLAi), 16-20 rue Marceau à Dijon

Accueil des Gens du voyage : renouvellement du marché de gestion des équipements

Mission Locale - Subvention de fonctionnement 2010

Agence d'information sur le logement (ADIL) - Subvention 2010

Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention 2010

Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) - Subvention 2010

Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - CUCS/PUCS 2010 - Subvention 2010

Dijon - 43 rue des Ateliers - Acquisition d'un entrepôt

Affaires foncières - Exercice 2009 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

Secteur Grand Nord - Convention de concession entre le Grand Dijon et la SPLAAD

Parc Mazen Sully à Dijon - Approbation du Compte de Résultat prévisionnel au 31 décembre 2009

Parc Valmy à Dijon - Approbation du Compte de Résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Avenant n° 2 à la Convention publique d'Aménagement

Parc d'activités Capnord à Dijon - Approbation du Compte de Résultat prévisionnel au 31 décembre 2009

ZAC Extension Capnord à Saint Apollinaire - Approbation du Compte de Résultat prévisionnel au 31 décembre 2009

Boutique de Gestion de Côte d'Or - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2010

Enseignement Supérieur - Dispositif CarteCulture Etudiants 2010-2011

Université de Bourgogne - Centre de Recherche et d'Etude de Droit Et Science Politique (CREDESPO) - Organisation du colloque "Logement du majeur vulnérable" - Demande de subvention

Université de Bourgogne - Centre d'Etudes chinoises - Aide au développement du centre - Demande de subvention

Université de Bourgogne - Laboratoire de Socio-Psychologie et Management du Sport (SPMS) - Organisation du colloque "Recherche et environnement : quelle place pour les sciences humaines et sociales ?" - Demande de subvention

Université de Bourgogne - Laboratoire Ciméos - Organisation du 17ème congrès de la Société des Sciences de l'Information et de la Communication - Demande de subvention

Tramway - Contrat de partenariat public privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway - Attribution du contrat

Tramway - Marché de travaux d'ouvrage d'art sur le Suzon, boulevard de la Trémouille - Lancement d'un marché

Tramway - Marché de prestation de fabrication des supports de signalisation, de signalétique et d'information liées au projet de création de deux lignes de tramway - Lancement d'un marché

Tramway - Marchés de travaux d'infrastructures et d'aménagements des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Attribution des marchés