Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 28 Juin 2007

Compte administratif 2006 du budget principal et des budgets annexes

Compte de Gestion 2006 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'Agglomération dijonnaise.

Affectation des résultats de l'exercice 2006

Budget supplémentaire 2007 - Budget principal et budgets annexes

Admissions en non valeur

Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU

Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées

Patrimoine - Nettoyage des locaux de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - lancement d'un appel d'offres.

Convention d'affermage de l'exploitation du crématorium - Avenant n°1

Crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2006

4ème Rencontres Nationales des SCOT 19 et 20 Septembre 2007 - Demande de subvention

Recrutement de personnel saisonnier à l'UIOM pour le mois d'août 2007

Création d'un poste d'adjoint administratif

MOUS Relogement - Marché complémentaire

Habitat à Loyer Modéré - Caisse des Dépôts - LGFP : approbation du bilan 2006 et de la consolidation 2007/2008

Habitat à Loyer Modéré - PLH - OPAC de Dijon : demande de subvention pour la construction de 18 logements (17 PLUS, 1 PLAi) 13-15 rue de Vergennes à Dijon

Habitat à Loyer Modéré - NEOLIA - Garantie financière concernant un prêt DEXIA Crédit Local (2 logements PLS, rue de l'Abbayotte à Magny-sur-Tille)

Accueil des gens du voyage - Gestion des aires : appel d'offres dans le cadre d'un marché de prestation de service

Etude nouveau quartier - Commune d'Ouges - Demande de subvention

Affaires foncières - Convention SAFER/Communauté d'agglomération dijonnaise - Sortie de réserve foncière

Affaires foncières - Approbation du bilan 2006 des acquisitions et cessions immobilières

Avis sur le projet de PLU de la commune de Longchamp

Avis sur le projet de PLU de la commune de Fleurey-sur-Ouche

CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales en Côte d'Or" - Avenant n°3

Projet de création du "Parc d'activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

Demande de subvention - Séminaire international organisé par l'INRA et la Maison des Sciences de l'Homme

Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006

Parc Mazen Sully à Dijon - Avenant n° 3 à la convention publique d'aménagement en date du 9 décembre 2002

Parc Mazen Sully à Dijon - Avenant n° 2 à la convention d'avance de trésorerie en date du 16 février 2006

Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006

Parc Excellence 2000 à Chevigny Saint Sauveur - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006

Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement en date du 23 juin 2000

Parc "Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006

Parc "Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Avenant n° 3 à la convention publique d'aménagement en date du 9 décembre 2002

Parc Capnord à Dijon - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006

Parc Capnord à Dijon - Avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement en date du 23 septembre 2003

Parc Capnord à Dijon - Convention d'avance de trésorerie n° 2

Revitalisation du site Seita à Dijon - Déconstruction, infrastructure primaire - Bilan de reddition définitive des comptes

Zone artisanale "La Plucharde" à Bretenière - Cession lot 10E

Zone artisanale "La Plucharde" à Bretenière - Cession des lots 22D et 32

Requalification de la zone industrielle d'intérêt communautaire de Longvic - Demande de subvention

CRITT "Marey" - Partenariat Bourgogne Technologies - Collectivités locales

Pharmimage - Partenariat Bourgogne Technologies - Collectivités locales

Participation au MIPIM - Marché Interprofessionnel des Professionnels de l'Immobilier du 13 au 16 mars 2007 - participation financière - convention de financement

Projet Urbain de Cohésion Sociale (PUCS) - Projet de convention Communauté d'agglomération dijonnaise / Conseil régional 2007-2013

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2007

Actions d'agglomération relatives aux dispositifs de Réussite Educative - Projet de convention entre la Communauté d'agglomération et les communes du CUCS

Convention cadre triennale 2007 - 2009 entre la SDAT / le Grand Dijon / le Conseil Général / la Ville de Dijon / la Ville de Chenôve et l'Etat

Convention Communauté d'agglomération dijonnaise - Mission locale

Subvention à la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)

Parc Relais - Mode de gestion - Mise en appel d'offres

Parc Relais Mirande - Travaux - Lancement d'un appel d'offres

Aménagement du parc relais de Mirande - Demande de subvention

Marché SAEIV - Avenant n° 3