Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 09 avril 2015

Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de séance

Taux d'imposition pour 2015 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public

ANNEXES - Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public

Infrastructures de communications électroniques - Tarifs et convention-cadre de mise à disposition de fourreaux

ANNEXES - Infrastructures de communications électroniques - Tarifs et convention-cadre de mise à disposition de fourreaux

Acquisition d'un socle de données 3D pour le système d'information géographique - Demande de subventions.

Désignation de nouveaux représentants à Dijon Développement

Convention de mise à disposition d'ouvrages à l'association Icovil (Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes)

ANNEXES - Convention de mise à disposition d'ouvrages à l'association Icovil (Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes)

Site Transvaal - Ravalement de la tour de séchage du SDIS - Convention à passer entre le Grand Dijon et le SDIS

ANNEXES - Site Transvaal - Ravalement de la tour de séchage du SDIS - Convention à passer entre le Grand Dijon et le SDIS

Programmation 2015 de la Politique de la ville

ANNEXES - Programmation 2015 de la Politique de la ville

Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc public-rénovation du parc privé ancien) : approbation de l'avenant 2015

ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc public-rénovation du parc privé ancien) : approbation de l'avenant 2015

Subvention 2015 à l'association LARPE

ANNEXES - Subvention 2015 à l'association LARPE

Subvention 2015 à la Maison de la Justice et du Droit

Convention de partenariat entre la Chambre de commerce et d'industrie 21 et le Grand Dijon concernant l'observatoire commerce

ANNEXES - Convention de partenariat entre la Chambre de commerce et d'industrie 21 et le Grand Dijon concernant l'observatoire commerce

Dijon - Avenue du Drapeau / rue Joseph Garnier / rue Georges Lavier - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la SEMAAD

ANNEXES - Dijon - Avenue du Drapeau / rue Joseph Garnier / rue Georges Lavier - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la SEMAAD

Habitat à loyer modéré - demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAI), 1 rue Ernest Petit à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 36 logements (25 PLUS, 11 PLAI), 29 bis rue Clément Janin à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : construction d'un logement (PLAI), 6 rue du Volnay à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée : construction de 60 logements (15 PLUS, 45 PLAI) "Résidence Parme" rue du Pont des Tanneries à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée : construction de 62 logements (47 PLUS, 15 PLAI) rue du Pont des Tanneries à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : acquisition-amélioration de 49 logements (CFA), 1 chemin de la Noue à Longvic

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : acquisition-amélioration de 49 logements (CFA), 1 chemin de la Noue à Longvic

Fontaine-lès-Dijon - 12/14 rue de la Grande Fin - Cession d'un ensemble immobilier à Dijon Habitat - Bail emphytéotique

ANNEXES - Fontaine-lès-Dijon - 12/14 rue de la Grande Fin - Cession d'un ensemble immobilier à Dijon Habitat - Bail emphytéotique

Dijon - Marché de l'Agro - 17, rue de Skopje - Acquisition des locaux et des droits au bail emphytéotique

ANNEXES - Dijon - Marché de l'Agro - 17, rue de Skopje - Acquisition des locaux et des droits au bail emphytéotique

Dijon - Marché de l'Agro - 17, rue de Skopje - Acquisition d'une parcelle sur la Ville de Dijon et résiliation du bail emphytéotique

ANNEXES - Dijon - Marché de l'Agro - 17, rue de Skopje - Acquisition d'une parcelle sur la Ville de Dijon et résiliation du bail emphytéotique

Exposition Universelle 2015 de Milan - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Demande de subvention

ANNEXES - Exposition Universelle 2015 de Milan - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Demande de subvention

Cluster Wind For Future (W4F) - Projet de bail

ANNEXES - Cluster Wind For Future (W4F) - Projet de bail

BIM (Building Information Modeling) - Etude marketing Bourgogne sur le « BIM et les objets connectés »

ANNEXES - BIM (Building Information Modeling) - Etude marketing Bourgogne sur le « BIM et les objets connectés »

BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2015

ANNEXES - BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2015

Bourgogne Développement - Demande de subvention 2015 

ANNEXES - Bourgogne Développement - Demande de subvention 2015 

Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de Trésorerie n°2

ANNEXES - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de Trésorerie n°2

Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement

ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement

Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Achat d'équipements - Subvention du Conseil régional de Bourgogne

ANNEXES - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Achat d'équipements - Subvention du Conseil régional de Bourgogne