Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 25 juin 2015

Conseil de communauté - Séance du 9 avril 2015 - Procès verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil de communauté - Séance du 9 avril 2015 - Procès verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de séance

Compte de gestion 2014

Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2014 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes

Admission en non-valeurs

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015

ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015

Actualisation des autorisations de programme

Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon.

Délégation d'attributions du Conseil de communauté au Bureau communautaire

Népal - Séisme du 25/04/2015 et du 12/05/2015 - Attribution d'une aide exceptionnelle

Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2015

ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2015

Demande de subventions - 5èmes Assises Nationales de la Biodiversité

ANNEXES - Demande de subventions - 5èmes Assises Nationales de la Biodiversité

Désignation des représentants de la Communauté Urbaine Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs - compléments et modifications

Ressources humaines - Recrutement de personnels saisonniers pour l'été 2015

Ressources humaines - Communauté urbaine - Transferts de personnels - Création de postes - Mise en place d'astreintes

Présentation du rapport annuel 2014 du délégataire de service public du crématorium

ANNEXES - Présentation du rapport annuel 2014 du délégataire de service public du crématorium

Présentation du Contrat de ville 2015-2020

ANNEXES - Présentation du Contrat de ville 2015-2020

Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération

Convention régionale de cohésion sociale et urbaine 2015-2020

ANNEXES - Convention régionale de cohésion sociale et urbaine 2015-2020

Subvention à la Mission Locale

ANNEXES - Subvention à la Mission Locale

Accueil des Gens du voyage - Renouvellement de marché de gestion des aires du Grand Dijon - Information

ANNEXES - Accueil des Gens du voyage - Renouvellement de marché de gestion des aires du Grand Dijon - Information

Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

ANNEXES - Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

SAFER de Bourgogne Franche-Comté - Terrains situés à Fenay - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

ANNEXES - SAFER de Bourgogne Franche-Comté - Terrains situés à Fenay - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014

ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014

Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation

ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation

Reprise et achèvement des procédures de révision des PLU communaux en cours

Approbation de la révision du PLU de Fénay

ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Fénay

Approbation de la révision du POS valant élaboration du PLU de Bretenière

ANNEXES - Approbation de la révision du POS valant élaboration du PLU de Bretenière

Approbation de la modification du PLU de Plombières-les-Dijon

Programme Local de l'Habitat - Prorogation du deuxième PLH

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de deux logements situés rue Corneille à Neuilly-les-Dijon

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de deux logements situés rue Corneille à Neuilly-les-Dijon