Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 27 septembre 2012

Club des Maires de la Rénovation Urbaine et des Présidents d'EPCI - Adhésion du Grand Dijon

Dijon - 19 boulevard Jeanne d'Arc - Acquisition d'une propriété bâtie

Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2012

Habitat à loyer modéré - Subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 20 logements BBC (15 PLUS, 5 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26, îlot 4 à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 20 logements BBC (13 PLUS, 7 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26 à Dijon, îlot 3

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 16 logements BBC (12 PLUS, 4 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26 à Dijon, îlot 9

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAI) 97 boulevard Mansart à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 25 logements BBC (19 PLUS, 6 PLAi), 44-48 rue de Chenôve à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 13 logements BBC (9 PLUS, 4 PLAI), 11 rue de la Corvée à Dijon

Grand Nord - Projet de création de "l'Ecopôle Valmy" sous la forme d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la Création de la ZAC

Création de la ZAC Ecopôle Valmy

Accord pour l'engagement de la Déclaration d'Utilité Publique liée à la ZAC Ecopôle Valmy

Projet de création du "Parc d'Activités Beauregard" sur les communes d'Ouges et de Longvic sous forme d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Concertation préalable à la Création de ZAC

SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Mazen Sully - Cession de terrains (lot n° 2A)

SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Mazen Sully - Cession de terrains (lot n° 2B)

SEMAAD - Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 et avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement

SEMAAD - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011

SEMAAD - ZAC "Extension CapNord" à Saint-Apollinaire - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011

Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat 2012-2014

Lycée Européen Charles de Gaulle - Convention d'objectifs et de moyens concernant l'accueil d'élèves polonais 2012-2013

Université de Bourgogne - Convention UniversCités 2009-2012 - Organisation de divers colloques

Aéroport Dijon Bourgogne - Convention de fonctionnement 2012

Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or - Entreprissimo la i-conférence - Demande de subvention 2012

Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or - Semaine de la "création-reprise-transmission d'entreprises" du 3 au 7 décembre 2012 - Demande de subvention

Pôle de Compétitivité Vitagora - Projet labelissé FUI "Saveur Vapeur" - Avenant à la convention d'application

Marché Bienvenue à la Ferme - Demande de Subvention 2012

Pôle de Compétitivité - Projet structurant Open Food System - Demande de subvention

Welience Agro-Environnement - Technopole Agro-Environnement Bretenière AgrOnov - Gestion des serres - Demande de subvention

ARIA Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2012 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention

Révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) de l'agglomération dijonnaise : approbation du PDU 2012-2020

Convention relative à la création d'une tarification régionale combinée train + bus facili'ter divia - Avenant n°2

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours par la commune de Fontaine Lès Dijon

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic

Avenant n°1 au contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au S.I.E.A. de Ruffey-lès-Echirey

Convention de gestion du site de la zone de captage d'alimentation en eau potable de Poncey-lès-Athée - Champ captant de Flammerans

Approbation du plan de zonage assainissement de Bressey-sur-Tille

Approbation du plan de zonage assainissement de Magny-sur-Tille

Renouvellement des branchements en plomb - Programme 2013 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse

Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société LA BELLE HORTENSE

Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société KEOLIS BOURGOGNE

Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la Chaufferie de Chenôve (SOCIETE SOCCRAM)

Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du centre hospitalier LA CHARTREUSE

Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société ACRODUR

Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de l'INRA

Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du Technicentre Bourgogne Franche-Comté et Dijon-Ville Gare

Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société SCHNEIDER ELECTRIC

Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société SCANIA

Nouveau règlement de collecte

Charte environnement - Prévention - Latitude 21 : Subvention exceptionnelle pour la création d'une exposition sur la réduction des déchets

Démission de M. Laurent GRANDGUILLAUME au poste de 10ème Vice-Président du Grand Dijon

Désignation du représentant à la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites

Décision modificative n° 2 - Budget principal et budgets annexes