Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 29 septembre 2016

Installation de nouveaux conseillers communautaires

Election d'un nouveau Vice-Président

Désignation des membres de la commission de délégation de service public

Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

ANNEXES - Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour

ANNEXES - Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour

Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon

Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique

Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE

ANNEXES - Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE

Parc d'activités Beauregard " - Déclaration d'utilité publique, Déclaration de projet et avis du Grand Dijon sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme

Adhésion 2016 du Grand Dijon à FRANCE MEDIATION

Subvention 2016 au Centre Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD)

Convention Culture et Territoires 2016 – 2018 dans le cadre du contrat de ville

ANNEXES - Convention Culture et Territoires 2016 – 2018 dans le cadre du contrat de ville

Délimitation des territoires de démocratie sanitaire

UNESCO - Climats du Vignoble de Bourgogne - Signalétique et signalisation touristique - Etudes de conception - Attribution d'une subvention

Renaissance du vignoble du dijonnais - Acquisition de terrains - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

Présentation de la SLGRI (stratégie locale et gestion des risques d'inondations) du TRI de DIJON

ANNEXES - Présentation de la SLGRI (stratégie locale et gestion des risques d'inondations) du TRI de DIJON

Complément à la délibération GD2015-12-17_010 - Tarification des services au 1er janvier 2016

ANNEXES - Complément à la délibération GD2015-12-17_010 - Tarification des services au 1er janvier 2016

Contrat d'Objectifs Déchets et Economie Circulaire (CODEC) – Contractualisation avec l'Ademe pour mise en place d'un plan d'actions sur 3 ans dans le cadre de l'appel à projet Territoire 'Zéro Gaspillage Zéro Déchet'

Demande de subvention de l'association CAPREN (ex CLAPEN)

ANNEXES - Demande de subvention de l'association CAPREN (ex CLAPEN)

Approbation des règlements de service Eau et Assainissement

ANNEXES - Approbation des règlements de service Eau et Assainissement

Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service

ANNEXES - Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service

Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière

ANNEXES - Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière

Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket

ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket