Conseil Municipal - Séance du 22 décembre 2011 - Procès-verbal - Approbation

Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2012

Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Avis du Conseil Municipal

Projet de Plan de Déplacements Urbain 2012 - 2020 du Grand Dijon - Avis du Conseil Municipal

Programme de rénovation urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Déclaration d'Utilité Publique - Déclaration de projet

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté - Bilan

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un tènement longeant le quai, intéressant les terrains compris entre le canal de Bourgogne au nord, une partie du quai Nicolas Rollin à l'est, la première frange du quartier de la Fontaine d'Ouche à l'ouest et l'allée de Grenoble au sud

Logement à loyer modéré - Programme de rénovation urbaine des Grésilles - Scic Habitat Bourgogne - Construction de vingt logements PLUS CD - Ilot Paul Bur, rue Chanoine Vinceneux - Participation de la Ville

Logement à loyer modéré - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Villéo - Résidentialisation Berry 2 - Participation de la Ville

Avenue Raymond Poincaré - Impasse de Quetigny - Rues Joseph Garnier et Saint John Perse - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement

14, avenue du Mont Blanc - Acquisition d'une propriété bâtie - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

Rue Robert Folz - Place Granville (partie) - Rue Franklin Delano Roosevelt (partie) - Acquisition du sol de rue - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Chemin du fort de la Motte Giron - Clos Chauveau - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession d'une propriété bâtie à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Rue Charles Dumont / Boulevard Kennedy - Entretien d'un double alignement de platanes propriété de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention

Boisement situé avenue de Stalingrad - Dénomination « Bois du ru de Pouilly »

Réalisation de l'espace naturel partagé du ru de Pouilly - Convention à passer entre la Ville et l'association Arborescence

Square et place des Ducs - Réaménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre

Bourses municipales - Année universitaire 2011 - 2012 - Attribution

Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de moyens - Années 2012 - 2014

Ecoles maternelles Victor Hugo et des Marmuzots - Modification de périmètres scolaires

Petite enfance - Délégation du service public des crèches Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence

Voirie communale - Programme 2012 de rénovation des chaussées - Demande de subvention

Bâtiments municipaux - Divers travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire

Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché de maîtrise d'oeuvre au titre des monuments historiques - Tranches 2 et 3 - Désignation du jury

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du théâtre - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Stade Gaston Gérard - Remplacement de la pelouse de l'aire de jeu - Remboursement au profit de la SASP DFCO

Piscines municipales : récupération des eaux de débordement , définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle , désignation du maître d'oeuvre , demandes de subventions , demande de permis de construire - Piscine de la Fontaine d'Ouche : réfection de l'étanchéité de la toiture - Demandes de subventions

Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Année 2012 - Contrats de partenariat

Dispositif d'aide au paiement des cotisations sportives - Attribution de subventions aux clus

Restaurants scolaires et accueils de loisirs extrascolaires - Modification du règlement intérieur

Accueil d'une étape du Kids Fit le 18 juillet 2012 à Dijon - Attribution de subvention - Convention à passer entre la Ville et l'association Tigre

Musée des Beaux-Arts - Exposition « François et Sophie Rude, citoyens de la liberté . Un couple d'artistes au XIXème siècle » - Tarifs , billetterie : convention à passer avec l'Office de Tourisme - Opération «  Le musée à l'hôpital » : demandes de subventions - Transfert de l'exposition au musée de Ligornetto en Suisse en 2013 : convention - Organisation d'un partenariat avec la presse : convention-type à passer entre la Ville et les médias - Organisation d'un colloque : convention à passer entre la Ville et le centre Georges Chevrier

Musée des Beaux - Arts - Acquisition d'oeuvre - Don de l'artiste au titre de la loi sur le mécénat

Musée des Beaux - Arts - Exposition des pleurants - Conventions de partenariat à passer entre la Ville et le French Regional and American Museums Exchange ainsi qu'avec le musée Memling de Bruges, le Bode Museum de Berlin et le musée de Cluny à Paris

Jardin des sciences - Observatoire participatif de la biodiversité urbaine - Conventions

Musée de la Vie Bourguignonne - Musée d'Art sacré - Musée Archéologique - Restauration d'oeuvres

Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition de deux oeuvres - Demandes de subventions

Musée de la Vie Bourguignonne - Don à l' Office de Coopération et d'Information Muséales de livres retirés des collections de la bibliothèque du musée

Conception et installation d'enseignes - Restauration d'immeubles ou de lieux anciens - Octroi de prix et de primes

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen « Erasmus » - Année scolaire 2012 - 2013 - Candidature de la ville - Demandes de subventions

Conservatoire à Rayonnement Régional - Approbation du règlement intérieur

Soutien aux associations culturelles - Convention d'objectifs à passer entre la Ville, l'association Zutique Productions et l'Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles

« Dijon vu par... » - Edition 2012 - Choix des artistes - Contrats à passer entre la Ville et les artistes pour la réalisation de l'exposition - Tarifs des cartes postales et du catalogue

Camping du lac et port de plaisance du canal -Tarification - Mise à disposition de locaux destinés à la capitainerie - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping - Avenant n° 6

Accueil de jeunes de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation - Convention à passer entre la Ville et l'Etat

Accueils de jeunes de la Ville, des communautés de communes de la Tille et de l'Ignon et de Pontailler - sur - Saône, des Maisons des Jeunes et de la Culture Dijon-Grésilles, Dijon-Bourroches-Valendons et Montchapet-Maladière et de la fédération Léo Lagrange - Organisation de séjours communs - Convention

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2012

Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon - Reconstruction et rénovation - Bail emphytéotique administratif - Convention de mise à disposition - Approbation

Maison de l'Emploi et de la Formation - Année 2012 - Attribution de subvention

Association Sentiers - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2012

Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SAFAC - Renouvellement et extension de l'exploitation d'une carrière à Plombières- lès Dijon - Avis du Conseil Municipal

Divers bâtiments municipaux - Création d'accès destinés aux personnes à mobilité réduite - Demandes de subventions

Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Conseil d'orientation et de surveillance - Composition