Conseil Municipal - Séance du 9 février 2015 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 9 février 2015 - Procès-verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Désignation de madame Florence Lecomte de l’APF citoyenne d’honneur de notre Ville

Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges.

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d’inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)

Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis

ANNEXES - Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis

Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée

ANNEXES - Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée

Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain

ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain

Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique

ANNEXES - Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique

27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1

ANNEXES - 27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1

Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon

ANNEXES - Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon

Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public

ANNEXES - Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public

Contrat de ville – Programmation 2015

ANNEXES - Contrat de ville – Programmation 2015

Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2015 - Demande de subvention

Installations classées pour la protection de l'environnement - SARL MONNOYEUR RECYCLAGE DEMOLITION - Demande d'enregistrement de l'exploitation d'un centre de véhicules hors d'usage et demande d'agrément pour exercer cette activité sur son site rue de l'Ingénieur Bertin à Longvic – Avis du Conseil Municipal

Règlement intérieur des restaurants scolaires, des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternelles et élémentaires de la Ville de Dijon et du C.C.A.S – modifications

ANNEXES - Règlement intérieur des restaurants scolaires, des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternelles et élémentaires de la Ville de Dijon et du C.C.A.S – modifications

Modification de périmètres scolaires - Fusion des périmètres des écoles élémentaires Turgot et Tivoli - Fermeture de l'école maternelle Baudelaire

Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement pour la période 2014-2017

Année 2015 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

ANNEXES - Année 2015 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Lyonnaise des Eaux Suez - Partenariat - Participation au financement de la réhabilitation de la Vapeur et à la rénovation du Musée des Beaux-Arts - Convention cadre à signer entre la Ville et Suez

ANNEXES - Lyonnaise des Eaux Suez - Partenariat - Participation au financement de la réhabilitation de la Vapeur et à la rénovation du Musée des Beaux-Arts - Convention cadre à signer entre la Ville et Suez

Opéra de Dijon – Orchestre Dijon Bourgogne – Convention-cadre à signer avec la Ville

ANNEXES - Opéra de Dijon – Orchestre Dijon Bourgogne – Convention-cadre à signer avec la Ville

Établissements culturels - Vente de mobilier et d'instruments de musique à réformer

Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2015

Taxe de séjour - Tarifs et règlement - Mise en œuvre des évolutions législatives introduites par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015

ANNEXES - Taxe de séjour - Tarifs et règlement - Mise en œuvre des évolutions législatives introduites par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2015

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2015

Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes

Passation d'un contrat

Restaurant du personnel municipal - Modifications du règlement intérieur du restaurant et tarifs - Modification du règlement intérieur du comité des usagers - Harmonisation des conventions relatives à l'accueil des usagers extérieurs

ANNEXES - Restaurant du personnel municipal - Modifications du règlement intérieur du restaurant et tarifs - Modification du règlement intérieur du comité des usagers - Harmonisation des conventions relatives à l'accueil des usagers extérieurs

Rapport des délégations du Maire