Conseil Municipal - Séance du 18 novembre 2013 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 18 novembre 2013 - Procès-verbal - Approbation

Budget Primitif pour l'exercice 2014 - Rapport général

ANNEXES - Budget Primitif pour l'exercice 2014 - Rapport général

Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation

ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation

ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation

Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine

ANNEXES - Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine

Parc de l'ancien hôpital militaire - Dénomination : « parc Hyacinthe Vincent » - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre

Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

ANNEXES - Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance -  « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017

ANNEXES - Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance -  « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017

Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe

ANNEXES - Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe

Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement

ANNEXES - Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement

Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement

ANNEXES - Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement

Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

ANNEXES - Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1

ANNEXES - Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1

Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Établissement Régional de la SNCF - Renouvellement

ANNEXES - Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Établissement Régional de la SNCF - Renouvellement

Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement

ANNEXES - Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement

Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne

ANNEXES - Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne

Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2014 - Subventions de la Ville

Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5

ANNEXES - Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5

Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014

ANNEXES - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014

Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement

ANNEXES - Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement

Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement

ANNEXES - Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement

Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations

ANNEXES - Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations

Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État

ANNEXES - Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2012 et budget 2013 - Information du Conseil Municipal

Évolution de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Information du Conseil Municipal

Société d'Économie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013

Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013

Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13

ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13

Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et des Congrès - Tarifs 2014