Conseil Municipal - Séance du 12 novembre 2012 - Procès-verbal - Approbation

Budget Primitif pour l'exercice 2013 - Rapport général

Opérations de Rénovation Urbaine des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Convention de rénovation urbaine de l'agglomération dijonnaise - Avenant n°4 - Approbation

Logement à loyer modéré-15-19,boulevard Henri Camp - Réalisation d'un programme immobilier - Résiliation du bail emphytéotique et cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la société Scic Habitat Bourgogne

Logement à loyer modéré- 22 ter, rue Docteur Henri Pingat-Cession d'un immeuble à la société Logivie

Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Dijon Habitat - Construction de onze logements PLUS CD dans le cadre de l'opération Hyacinthe Vincent-Participation de la Ville

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cession d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Collèges Gaston Bachelard,Jean-François Champollion et Clos de Pouilly-Cession au Département de la Côte d'Or

Labellisation Cit'ergie - Demandes de subventions

Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Dijon Energies - Demande d'autorisation de construire et d'exploiter une chaufferie biomasse boulevard Docteur Petitjean - Avis du Conseil Municipal

Délégation du service public des crèches multi-accueils Roosevelt et Junot: contrat d'affermage à conclure entre la Ville et l'association Léo Lagrange - Contrat d'affermage conclu entre la Ville et la société Crèche Attitude : prorogation , avenant n°1

Maison de la petite enfance Roosevelt - Centre de consultations du service de la Protection Maternelle et Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Pérennisation - Convention

Stationnement payant - Mise en cohérence des tarifs des parkings en ouvrage de centre-ville

Dispositifs publicitaires lumineux, non lumineux, numériques muraux et scellés au sol - Droits d'occupation du domaine public

Logements de fonction dans les groupes scolaires - Mise à la disposition des enseignants - Convention-type - Indemnités d'occupation

Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots-Périmètre, mode de calcul des dépenses de consommation de fluides: modifications - Nouvelle convention

Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots-Indemnité de location - Modifications des modalités de calcul - Nouvelle convention

Associations sportives - Missions d'intérêt général-Saison 2012-2013 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne:convention du 25 juillet 2012 , avenant n°1-Associations Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Conventions de financement

Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location des lignes d'eau de la piscine olympique du Grand Dijon - Convention du 21 juin 2011- Avenant n°1

Cercle Sportif Laique Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Association Sportive Fontaine d'Ouche - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Accueils de loisirs extrascolaires - Admission - Modifications des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires

Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or-Extension de l'accueil de loisirs Montmuzard-Convention d'objectifs et de financement - Années 2010 à 2013 - Avenant n°2

Tour Philippe le Bon-Ouverture au public - Organisation - Partenariat entre la Ville et l'office de tourisme - Convention

Exposition nationale des villes et pays d'art et d'histoire et villes à secteurs sauvegardés et protégés - Participation de la Ville

Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2012-2013 - Avenant n°4 - Désignation d'un représentant de la Ville

Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2013 - Subventions de la Ville

Création d'un fonds de dotation destiné à financer les projets contribuant au rayonnement culturel de la ville ,  « Culture Dijon »- Approbation des statuts - Désignation des membres de droit au conseil d'administration

Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôt d'objets constituant la balance de Curie-Chéneveau - Convention à conclure entre la Ville et l'association de culture et de muséographie scientifiques de Strasbourg

Coopération entre les Villes de Dijon et de Volgograd - Pérennisation - Convention

Halles et marchés - Fixation des droits de place - Occupation du domaine public à usage commercial

Centre de ressources de la vie associative - Création d'une plate-forme entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Economie Solidaire et l'Association Profession Sport Animation Loisirs Culture Côte d'Or-Convention d'objectifs et de moyens

Maison de retraite « Les bégonias » - Reconstruction et rénovation - Transfert du bail emphytéotique administratif à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon

Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2013

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2011 et budget 2012 - Information du conseil Municipal

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon

Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et Congrès -Tarifs 2013 - Approbation

Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon

Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2011-Information du Conseil Municipal

Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2011- Information du Conseil Municipal

Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2011 - Information du Conseil Municipal

Cimetière des Péjoces -Tarif des concessions funéraires - Année 2013

Vente aux enchères de vins de Bourgogne

Financement de la protection complémentaire santé des agents communaux - Evolution de la participation de la Ville

Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure

Compte rendu