Conseil Municipal - Séance du 10 novembre 2011 - Procès-verbal - Approbation

Rapport sur la situation en matière de développement durable

Budget Primitif pour l'exercice 2012 - Rapport général

Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2

Ecocité Jardin des maraîchers - Concertation préalable à création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago - Bilan

Ecocité Jardin des maraîchers - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago

Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Attribution d'une participation de la Ville à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Convention

Logement à loyer modéré - 44, rue de Chenôve - Cession d'une propriété à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Avenue des Grandes Bergeries - Rue Chevreul - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un tènement foncier - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation de la promesse de vente

Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Cession des terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCVV Les passages Jean Jaurès

Site du Petit Creuzot - Opération Les Passages Jean Jaurès - Convention de rétrocession des espaces publics - Approbation

Quartier Renan - Acquisition du sol de la rue Ernest Renan et des espaces publics sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon et engagement des formalités administratives préalables au classement du sol de rue dans le domaine public communal

Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise et engagement des formalités administratives préalables à leur classement dans le domaine publiccommunal

Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Quartier de la Fontaine d'Ouche - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Zone d' Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Boulevard Bachelard - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Charte d'engagement des partenaires du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Adhésion de la Ville

Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Ceole Sas à Longvic - Extension - Avis du Conseil Municipal

Structures d'accueil des enfants et des jeunes - Conventions de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale Mutualité Sociale (MSA) de Bourgogne

Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement - Années 2010 à 2013 - Achat de vingt places de micro-crèches et restructuration des places de l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles (AGEAC/CSF) - Avenant n°1

Modification du règlement de voirie

Cité des affaires - Aménagement des espaces aux abords du rectorat - Définition du programme - Désignation du maître d'oeuvre

Eclairage public - Maintenance globale des ouvrages - Marché passé entre la Ville et le groupement Etde-Citelum - Mise en oeuvre de dispositifs visant à accroître les économies d'énergie - Avenant n° 2

Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or au championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel et des services de sécurité - Modification du programme initial et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Indemnisation du Dijon Football Côte d'Or - Demandes de subventions

Etablissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon - Mise à disposition des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes des Bégonias, des Marguerites et du Port du Canal : convention - Résiliation des conventions du 23 septembre 2005 passées entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon : avenants

Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Attribution de subventions aux clubs

Associations JDA Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2011-2012 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Conventions de financement à passer entre la Ville et les associations - Convention de financement du 25 juillet 2011 - Avenant n° 1 - Commandes de prestations de service: marché sans mise en concurrence

Ludothèque La Récré - Modification du règlement intérieur

Camérata Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention de la Ville - Année 2012 - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1

Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Année 2012 - Subvention de la Ville

Régie personnalisée de La Vapeur - Année 2011 - Subvention d'équipement - Demande de permis de construire

Régie personnalisée de La Vapeur - Année 2012- Subvention de la Ville

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon -  Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs passée entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2011-2012 - Avenant n° 3

Établissements culturels - Tarifs

Musées - Approbation du programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2012 - Demandes de subventions

Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et la maison de Rhénanie-Palatinat

Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2012

Distinction de citoyen d'honneur de la Ville de Dijon - Attribution à Monsieur José Dillenseger

Distinction de citoyen d'honneur de la Ville de Dijon - Attribution à Monsieur Jean-Jacques Storz

Association « Rézo Fêt'Art » - Convention d'objectifs et de moyens

Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs - Adhésion de la Ville

Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Subvention de la Ville - Année 2012 - Modifications des modalités de versement - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n° 4

Avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental des Grésilles - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale d'agglomération - Prorogation - Années 2011 - 2014 - Convention du 27 avril 2007 - Avenant

Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et congrès - Tarifs 2012 - Approbation

Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2011

Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2012

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2010 et budget 2011 - Information du Conseil Municipal

Établissement public communal d'accueil de personnes âgées - Avance de trésorerie - Année 2012 - Convention

Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention

Transfert des réseaux de chaleur à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées -Approbation

Budget principal et budgets annexes - Définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations

Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal

Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal

Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal