Installation de Madame Laurence Favier comme conseillère municipale-Remplacement de Madame Myriam Bernard dans des commissions et divers organismes

Conseil Municipal-Séance du 18 mars 2013-Procès-verbal-Approbation

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2012-Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2012-Approbation

Exercice 2012-Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2013-Décision modificative n°1-Approbation

Cité internationale de la gastronomie-Engagement de la phase opérationnelle

Cité internationale de la gastronomie-Création d'une structure de coordination du futur réseau des cités de la gastronomie-Convention à conclure entre la Ville et la Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires-Approbation

Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des maraîchers »-Déclaration de projet

Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Acquisition d'une emprise foncière sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation

Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation

Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune d'Asnières-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal

Logement à loyer modéré-27, rue Jean-Baptiste Baudin-Cession d'un immeuble à la société Logivie

Logement à loyer modéré-35-37, rue Chabot Charny-Cession d'un immeuble à la société Logivie

Logement à loyer modéré-Rue Auguste Blanqui-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Cession à Dijon Habitat

Secteur route d'Ahuy-Intervention de l'Etablissement Public Foncier des Collectivités de Côte d'Or

Eco-quartier Montmuzard-Allée Claude Guyot-Acquisition d'une parcelle de terrain sur la société Villéo-Modification de l'emprise foncière de l'allée piétonne

5A, rue du Lycée-Adjudication initiale infructueuse-Cession de l'immeuble par voie d'adjudication

15bis, rue Général Fauconnet-Renonciation à acquérir un bien sans maître

Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique-Rapport spécial annuel-Année 2012

Rues Berlier et des Péjoces, quai Etienne Bernard-Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables

Gestion des eaux-Création d'un Etablissement Public de Coopération Intercommunale unique à l'échelle du bassin versant de l'Ouche-Proposition de périmètre

Carte scolaire-Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2013-Avis du Conseil Municipal

Interventions éducatives de la Ville sur le temps scolaire-Communication

Technologies de l'Information et de la Communication Educatives -Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Education nationale -Avenant n°1

Dénominations de voies - Ecoquartier Heudelet

Propreté-Association des Villes pour la Propreté Urbaine-Adhésion de la Ville

Parc des Expositions et des Congrès-Rénovation de la cuisine-Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle-Dévolution de la maîtrise d'oeuvre-Désignation de la conduite d'opération- Demandes de subventions-Demande de permis de construire

Site Victor Dumay-Création de bureaux dans les combles-Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle-Désignation du maître d'oeuvre-Demandes de subventions-Demande de permis de construire

Nettoyage des locaux-Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Propriété de la Ville15,rue Vaillant-Alimentation électrique-Convention de servitudes à conclure entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France

Fort de la Motte Giron-Rénovation-Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne-Demande de permis de construire

Installations thermiques et aérauliques de la Ville-Gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc-Marché conclu entre la Ville et la société Dalkia France-Avenant n° 12

Travaux de gros oeuvre et second oeuvre dans des propriétés de la Ville-Convention à conclure entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or

Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy-Dojo-Dénomination « Salle Albert Vanoli »

Création de quatre circuits permanents de vélo tout terrain-Demandes de subventions

Piscine des Grésilles-Remplacement du lève-personnes handicapées-Demandes de subventions

Association JDA Dijon Bourgogne-Saison 2013-2014-Acompte sur la subvention de fonctionnement-Missions d'intérêt général-Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Association Dijon Bourgogne Handball-Saison 2012-2013-Aide complémentaire de fonctionnement-Missions d'intérêt général-Convention de financement du 2 janvier 2013-Avenant n°1

Association Stade Dijonnais Côte d'Or-Saison 2012-2013 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention du 19 janvier 2013 - Avenant n°1

RAPPORT RETIRE

Actions d'accompagnement scolaire-Convention conclue entre la Ville et l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré de Côte d'Or-Reconduction

Accueils de loisirs péri et extra-scolaires-Modification du règlement intérieur

Accueils de loisirs des PEP 21, de la MJC Montchapet-Maladière, du Comité d'Etablissement Régional de la SNCF-Conventions d'objectifs et de moyens-Modifications des prestations pour journées-enfants-Avenants

Accueil d'une étape du Kids Fitdays le 9 juillet 2013 à Dijon-Attribution de subvention-Convention à conclure entre la Ville et l'association Tigre

Etablissements culturels municipaux-Règlements intérieurs-Modifications-Approbation

Enseignement artistique-Cours d'arts plastiques-Année 2014-Demandes de subventions

Musées-Services éducatifs et ateliers d'enfants-Année scolaire 2013-2014-Demandes de subventions

Musée des Beaux-Arts-Autorisation d'exploitation en ligne d'oeuvres des arts visuels-Convention à conclure entre la Ville et la société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques

Musée des Beaux-Arts-Legs de Madame Aleth Lucette Raymonde Parizot-Acceptation

Jardin des Sciences-Développement de la culture scientifique et technique-Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Région Bourgogne et les Villes de Dijon, Autun et Auxerre-Programme des actions 2013-Approbation-Demande de subvention

Jardin des Sciences-Partenariat entre la Ville et la Société Entomologique de Dijon-Convention

Bibliothèque Municipale-Règlement intérieur-Modification des tarifs liés à la non-restitution de documents

Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets « patrimoine écrit » - Conservation préventive - Année 2014 - Demandes de subventions