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Conseil municipal du 24 septembre 2007

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VD2007-09-24_001
Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature des marchés - Demandes de subventions
CULTURE
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Musée des Beaux-Arts - Exposition « La leçon de Matisse, Fauves hongrois 1904-1914 » -Convention de partenariat - Constitution d'un groupement de commandes - Demandes de subventions
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Carte « Culture Etudiants » - Année universitaire 2007-2008 - Reconduction de la participation de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne à la suite de la vérification des comptes et de l'examen de la gestion de la Ville - Exercices 2000 et suivants - Information du Conseil Municipal
CULTURE
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Auditorium - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2008
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Régie du Grand Théâtre - Convention de gestion du 1er juillet 2002 - Actualisation
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Archives municipales - Dépôt de documents de Monsieur Dominique Geoffroy - Contrat de dépôt
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Eté 2008 - Programmation culturelle - Demandes de subventions
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Festival « Grésilles en fête » - Demandes de subventions - Année 2008
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Bibliothèques municipales et Points d'Accès Numérique de Dijon et de l'Agglomération (Panda) - Adaptation des droits d'inscription
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Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2008
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Bibliothèque municipale - Demandes de subventions pour l'informatisation des fonds anciens
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Bibliothèque municipale - Dépôt légal - Convention passée entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Avenant n° 1
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Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention d'application n° 2 à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Année 2007
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Musée des Beaux-Arts - Convention à passer entre la Ville et l'Ecole du Louvre pour l'organisation de cours - Année scolaire 2007-2008
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Musée des Beaux-Arts - Acquisition de trois oeuvres - Demandes de subventions
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Musée des Beaux-Arts - Ateliers de pratique artistique individuelle et spectacles - Droits d'inscription et d'entrée - Saison 2007-2008
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Musée des Beaux-Arts - Restauration d'oeuvres - Engagement de la consultation - Signature des marchés - Demande de subvention
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Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2006-2007 : bilan - Année scolaire 2007-2008 : programme, demandes de subventions
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Musées municipaux - Vente d'articles dans les librairies-boutiques - Tarifs
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Conservatoire à rayonnement régional de Dijon - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2008
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Conservatoire à rayonnement régional de Dijon - Acquisitions d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Programme 2008 - Demandes de subventions
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Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2008
VOIRIE - CIRCULATION
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Aménagement et entretien de la voirie - Mise en appel d'offres ouvert
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Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie dans le secteur nord - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Roger Martin - Avenant n° 1
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Ouvrages de transport et de distribution de gaz - Redevance d'occupation du domaine public communal
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Transports urbains - Aménagements de voirie liés à l'amélioration du réseau - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
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Stationnement payant - Années 2001 à 2007 - Bilan - Communication
URBANISME
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Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition de seize logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), 13-15, rue Charles de Vergennes - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
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Logement à loyer modéré - 19, rue Hoche - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
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Logement à loyer modéré - 15, rue d'Alembert - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
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Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de six logements 4, rue Blairet - Participation de la Ville
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Liaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Cession de parcelles de terrain à l'Etat
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Quartiers de Pouilly - Classement de voies dans le domaine public communal
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Centre Hospitalier Universitaire - Pôle de biologie médicale - Rue Docteur Maurice Dubard - Déclassement partiel du domaine public communal
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25, ruelle des Poussots - Acquisition d'une parcelle de terrain
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Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Projet d'Intérêt Général (PIG) de la traversée de l'agglomération dijonnaise par la branche Ouest - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Objectifs et modalités de la concertation
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Plombières-lès-Dijon - Avis du Conseil Municipal
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Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2006 - Avenant n°6 à la convention publique d'études et d'aménagement du 18 mars 2002
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Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2006 - Approbation
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2006 - Avenant n°2 à la convention publique d'aménagement du 7 octobre 1999
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly - Parc d'activités de l'Europe » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2006 - Avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement du 26 avril 1990
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Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2006 - Approbation
PATRIMOINE
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Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Construction d'un Centre Municipal d'Initiation Sportive (C.M.I.S.) - Modification du programme et du mode de consultation - Signature des marchés
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Tennis Club Dijonnais - Mise à disposition des courts de tennis couverts, propriété de la Ville 19, boulevard Voltaire - Convention
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Divers bâtiments - Mission de coordination "sécurité et protection de la santé" - Signature de l'accord-cadre
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Site Victor Dumay - Installation des services de la police municipale et de la sécurité civile et des bâtiments - Réaménagement du bureau du stationnement - Rénovation des locaux - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandesde subventions
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Travaux dans les bâtiments de la Ville - Convention à passer entre la Ville et le lycée polyvalent "les Marcs d'Or"
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Fourniture de produits d'entretien ménagers au nom du groupement de commandes Ville -Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Marché passé entre la Ville et la société Groupe Pierre Le Goff Bourgogne Franche-Comté - Lot O : produits lessiviels - Avenant n°1
SPORTS
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Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2007-2008 - Convention à passer entre la Ville et le club
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Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2007-2008 - Convention à passer entre la Ville et le club
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Année 2007 - Soutien financier de la Ville à une athlète dijonnaise - Contrat de partenariat
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Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Financement d'un poste d'agent administratif à mi-temps - Convention passée entre la Ville et l'établissement - Avenant n°4
COMMERCE
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Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2007
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Actions de prévention spécialisée - Convention à passer entre la Ville et le Département de la Côte d'Or

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