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conseil municipal du 25 septembre 2017

CONSEIL MUNICIPAL
VD20170925-001
Installation d'une nouvelle conseillère municipale
VD20170925-002
Élection d'une nouvelle adjointe au Maire
FINANCES
VD20170925-003
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de l’ouragan Irma survenu le 6 septembre 2017 - Attribution de subvention
URBANISME
VD20170925-005
Hommage André Gervais – Place de la Fontaine d'Ouche
VD20170925-006
Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l’opération  «  Pour des cimetières vivants » – Demandes de subventions
VD20170925-007
Candidature de la Fontaine d'Ouche à la labellisation nationale écoquartier
VD20170925-007A
ANNEXES - Candidature de la Fontaine d'Ouche à la labellisation nationale écoquartier
VD20170925-008
Quartier « Clemenceau - Boudronnée » - Zone d'Aménagement Concerté - Suppression.
VD20170925-008A
ANNEXES - Quartier « Clemenceau - Boudronnée » - Zone d'Aménagement Concerté - Suppression.
PATRIMOINE
VD20170925-009
Ensemble immobilier 61 rue des Godrans/5 place François Rude/1-1bis rue François Rude - Résiliation de la promesse de vente
VD20170925-010
7 rue du Docteur Chaussier – Désaffectation du domaine public – Choix du lauréat – Cession d'un ensemble immobilier
VD20170925-010A
ANNEXES - 7 rue du Docteur Chaussier – Désaffectation du domaine public – Choix du lauréat – Cession d'un ensemble immobilier
VD20170925-011
Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Locaux d’accueil du public 7 rue Févret à Dijon - Bail emphytéotique - Travaux de mise en conformité et demande de garantie d'un prêt d'un montant de 175 000 €
VD20170925-011A
ANNEXES - Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Locaux d’accueil du public 7 rue Févret à Dijon - Bail emphytéotique - Travaux de mise en conformité et demande de garantie d'un prêt d'un montant de 175 000 €
VD20170925-012
13 rue Louis Cailletet – Cession de deux garages
VD20170925-012A
ANNEXES - 13 rue Louis Cailletet – Cession de deux garages
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170925-013
Rapport 2016 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
VD20170925-013A
ANNEXES - Rapport 2016 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
CULTURE
VD20170925-014
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon   École Supérieure de Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs
VD20170925-014A
ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon   École Supérieure de Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs
VD20170925-015
École Nationale Supérieure d'Art – Convention de partenariat – années 2017-2018-2019
VD20170925-015A
ANNEXES - École Nationale Supérieure d'Art – Convention de partenariat – années 2017-2018-2019
VD20170925-016
Association culturelle et technique Artdam   Adhésion de la Ville
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20170925-017
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2017
VD20170925-017A
ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2017
VD20170925-018
Partenariat entre la Ville de Dijon, l'Association des Climats du vignoble de Bourgogne et diverses collectivités durant trois ans – approbation
VD20170925-018A
ANNEXES - Partenariat entre la Ville de Dijon, l'Association des Climats du vignoble de Bourgogne et diverses collectivités durant trois ans – approbation
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20170925-019
Commissions de quartier - Modification du dispositif
VD20170925-019A
ANNEXES - Commissions de quartier - Modification du dispositif
FINANCES
VD20170925-020
Schéma de développement des structures de quartier - Préfiguration du rattachement de la Maison des Jeunes et de la Culture Maladière au Centre social Balzac - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
VD20170925-020A
Avenant n°1 ville-FFMJC Maladière Balzac
VD20170925-021
Modification de l'objet social et des statuts de la Société publique locale « Aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD)
VD20170925-022
Société Anonyme d'HLM VILLEO – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de garantie
VD20170925-022A
ANNEXES - Société Anonyme d'HLM VILLEO – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de garantie
VD20170925-023
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2017
VD20170925-023A
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2017
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-024
Adoption des statuts de Dijon Métropole
VD20170925-024A
ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole
VD20170925-025
Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville
VD20170925-025A
ANNEXES - Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville
VD20170925-026
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour
VD20170925-026A
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour
VD20170925-026BIS
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions
VD20170925-026BISA
ANNEXES - Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions
PERSONNEL
VD20170925-027
Personnel - Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations)
VD20170925-027A
ANNEXES - Personnel - Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations)
VD20170925-028
Personnel municipal – recrutement par contrats du directeur de la Culture et du responsable des relations presse - Régularisation de contrats
VD20170925-028A
ANNEXES - Personnel municipal – recrutement par contrats du directeur de la Culture et du responsable des relations presse - Régularisation de contrats
VD20170925-029
Personnel municipal – régime des astreintes et indemnité d'administration et de technicité des adjoints techniques principaux de 1ère classe
VD20170925-029A
ANNEXES - Personnel municipal – régime des astreintes et indemnité d'administration et de technicité des adjoints techniques principaux de 1ère classe
VD20170925-030
Personnel municipal – Pigistes : rémunération – Rémunération des personnels horaires à l'occasion de la tenue des bureaux de vote
CONSEIL MUNICIPAL
VD20170925-031
Rapport des délégations du Maire

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