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conseil municipal du 26 juin 2017

CONSEIL MUNICIPAL
VD20170626-001
Installation d'une nouvelle conseillère municipale
FINANCES
VD20170626-002
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2016 – Approbation
VD20170626-003
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2016 – Budget principal et budget annexe de l'auditorium - Approbation
VD20170626-003A
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2016 – Budget principal et budget annexe de l'auditorium - Approbation
VD20170626-004
Exercice 2016 - Affectation des résultats
VD20170626-005
Budget Supplémentaire de l'exercice 2017 - Décision modificative n°1 – Approbation
VD20170626-005A
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2017 - Décision modificative n°1 – Approbation
VD20170626-006
Produits irrécouvrables - Admission en non valeur
VD20170626-007
Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole - Application à la Ville de Dijon
VD20170626-007A
ANNEXES - Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole - Application à la Ville de Dijon
VD20170626-008
Organismes divers - Attributions de subventions
VD20170626-008A
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
VD20170626-009
Mise à disposition par la Caisse d'Allocations Familiales d'un compte partenaire – Convention
VD20170626-009A
ANNEXES - Mise à disposition par la Caisse d'Allocations Familiales d'un compte partenaire – Convention
VD20170626-010
La Vapeur – Opération de rénovation et d'agrandissement - Demande de garantie pour un emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
VD20170626-010A
ANNEXES - La Vapeur – Opération de rénovation et d'agrandissement - Demande de garantie pour un emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
VD20170626-011
Rénovation de divers bâtiments – Demandes de subventions
VD20170626-011A
ANNEXES - Rénovation de divers bâtiments – Demandes de subventions
PERSONNEL
VD20170626-012
Recrutement d'un collaborateur médecin et d'un ingénieur contractuels
VD20170626-012A
ANNEXES - Recrutement d'un collaborateur médecin et d'un ingénieur contractuels
URBANISME
VD20170626-013
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat  - Compte rendu financier de l'année 2016  -  Approbation
VD20170626-014
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 3 - Approbation du cahier des charges.
VD20170626-014A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 3 - Approbation du cahier des charges.
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-015
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
VD20170626-015A
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
VD20170626-016
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique
VD20170626-016A
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique
VD20170626-017
ZAC Ecopôle Valmy - Cession de parcelles de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
VD20170626-017A
ANNEXES - ZAC Ecopôle Valmy - Cession de parcelles de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
VD20170626-018
4B, quai Charcot - Emplacement réservé n°27 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCCV Canal Rivage
VD20170626-018A
ANNEXES - 4B, quai Charcot - Emplacement réservé n°27 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCCV Canal Rivage
VD20170626-019
Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique de la SCI de la Couturière - Avenant
VD20170626-019A
ANNEXES - Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique de la SCI de la Couturière - Avenant
VD20170626-020
Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz
PATRIMOINE
VD20170626-021
Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO
VD20170626-021A
ANNEXES - Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO
VD20170626-022
Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »
VD20170626-022A
ANNEXES - Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »
VD20170626-023
Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle
VD20170626-023A
ANNEXES - Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170626-024
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018
VD20170626-025
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) – Avis de la Ville de Dijon sur le projet de RLPi arrêté par le conseil communautaire
VD20170626-025A
ANNEXES - Avis de la Ville de Dijon sur le projet de RLPi arrêté par le conseil communautaire du 30 mars 2017
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20170626-026
Dotation de solidarité urbaine – Exercice 2016
VD20170626-027
Subvention 2017 à la Mission Locale – Plateforme Mobilité
VD20170626-027A
ANNEXES - Subvention 2017 à la Mission Locale – Plateforme Mobilité
VD20170626-028
Subvention 2017 à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)
VD20170626-029
Installation d'un centre de formation aux métiers de la restauration « Cuisine Mode d'Emploi(s) » dans le quartier de la Fontaine d'Ouche – Attribution d'une subvention à l'association Panorama
EDUCATION
VD20170626-030
Transfert de l'accueil de loisirs extrascolaire Balzac du CCAS à la Ville de Dijon
VD20170626-031
Actualisation du règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés
VD20170626-031A
ANNEXES - Actualisation du règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés
PETITE ENFANCE
VD20170626-032
Structures d'accueil petite enfance – divers travaux – définition du programme et de l'enveloppe financière – demande de subventions
SPORTS
VD20170626-033
Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024 : Candidature de la Ville de Paris - Soutien de la Ville de Dijon
VD20170626-034
Office Municipal du Sport de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
VD20170626-034A
ANNEXES - Office Municipal du Sport de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

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