Conseil Municipal - Séance du 12 mars 2012 - Procès-verbal - Approbation

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2011 - Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2011 - Approbation

Exercice 2011 - Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2012 - Décision modificative n°1 - Approbation

Projet Educatif Global - Approbation

Candidature de la Ville de Dijon à la création de la Cité de la Gastronomie

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du dossier de réalisation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du programme des équipements publics

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du dossier de réalisation

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du programme des équipements publics

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Demande d'ouverture d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire conjointe - Autorisation à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Secteur d'attente figurant au Plan Local d'Urbanisme sur des terrains situés entre le quai Charcot et l'avenue Jean Jaurès et compris pour partie  dans la Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Levée du secteur d'attente

Prescription de l'élaboration d'un règlement local de publicité

Club des Maires de la Rénovation Urbaine et des Présidents d'EPCI - Adhésion de la Ville - RETIRE

Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Sadi Carnot - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente à la société Villéo

Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Socale Sadi Carnot - Attribution de subvention

Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Déconstruction de l'immeuble Andersen - Participation de la Ville

Classement dans le domaine public communal de voies

Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Acquisition d'équipements publics - Contrat de Vente en l'Etat Futur d'Achèvement - Droits de stationnement

Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Place de la Fontaine d'Ouche - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2011

Opération de logements 46-48, avenue du Drapeau - Institution d'une servitude de passage public

Avenue du Drapeau - Alignement - Acquisition d'emprises foncières - Création de servitudes de surplomb du domaine public

Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnais

Avenue Raymond Poincaré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

Messigny-et-Vantoux - Aqueduc du Rosoir - Cession d'une parcelle de terrain à la commune de Messigny-et-Vantoux

Rue Edouard Manet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Elagage- RETIRE

Parc des carrières Bacquin - Mise en place d'une signalétique et de nichoirs - Convention à conclure entre la Ville et la Ligue de Protection des Oiseaux de Côte d'Or

Voie publique : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public - Règlement - Fixation des tarifs : année 2012

Aménagement des abords du centre de commande de Réseau Ferré de France de Bourgogne - France-Comté rue Peincedé - Convention

Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot et 1 A, rue Louis Viardot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) et de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Conventions des 15 février et 18 mars 2011 - Avenants

Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°11

Groupe scolaire Montmuzard - Extension des écoles maternelle et élémentaire - RETIRE

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement de locaux : bibliothèque, mairie de quartier, halte-garderie - Demandes de subventions

Locaux 7-9, rue Plein de Pouilly - Bail emphythéotique à conclure entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Bibliothèque Municipale - Travaux salle des devises - Demandes de subventions

Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention

Stade Gaston Gérard - Transfert de compétences entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Procès - verbal de mise à disposition - Convention

Association Dijon Football Côte d'Or - RETIRE

Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2012-2013 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2011-2012 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 10 janvier 2012 - Avenant n°1

Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Saison 2011 - 2012 - Aides complémentaires de fonctionnement - Conventions de financement du 3 janvier 2012 : avenants n°1

Année 2012 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Ludothèque  La Récré  - Tarification - Règlement intérieur - Modification

Dispositif d'Education Citoyenne et d'Aide aux Devoirs - Pérennisation - Convention à conclure entre la Ville, l'administration de l'Education Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte-d'Or

Dijon ville d'art et d'histoire - Plan d'actions 2012 - Demandes de subventions

Carte Culture Etudiants - Année universitaire 2012 - 2013 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération DIjonnaise

Musée des Beaux-Arts  - Acquisition d'oeuvres -  Demandes de subventions

Musée des Beaux-Arts  - Convention à conclure entre la Ville et l'école du Louvre pour l'organisation de cours -  Année scolaire 2012-2013

Musée Archéologique - Musée de la Vie Bourguignonne - Musée d'Art Sacré - Restaurations et constats d'état sur des oeuvres - Demandes de subventions

Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition et dons d'oeuvres - Conditions de cession des droits - Convention avec l'ayant-droit - Avenant n° 2

Musée d'Art Sacré  - Gestion des objets classés ou inscrits au titre des monuments historiques - Convention à conclure avec l'Etat

Muséum-Jardin des Sciences - Développement de la culture scientifique et technique - Projets 2012 - Demande de subvention