Conseil Municipal - Séance du 29 juin 2009 - Procès-verbal - Approbation

Politique municipale d'écologie urbaine - Plan Climat Energie Territorial - Demandes de subventions

Site Victor Dumay - Diagnostic énergétique et bilan carbone - Demandes de subventions

Bâtiments municipaux - Installation et maintenance d'un dispositif de « télérelevé » quotidien des compteurs d'eau - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Lyonnaise des Eaux

Budgets participatifs - Année 2009 - Présentation des projets des commissions de quartier

Centre Municipal d'Initiation Sportive - Dénomination - Ecole Municipale des Sports Jean-Claude Mélinand

Groupe scolaire Montchapet - Déconstruction-reconstruction - Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire destiné aux élèves des écoles maternelle et élémentaire - Réhabilitation du bâtiment A - Désignation du maître d'oeuvre - Evolution du programme - Lancement d'une nouvelle procédure

Groupe scolaire Anjou - Ecole élémentaire - Rénovation du bâtiment B - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Petite enfance - Convention« enfance et jeunesse » conclue entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Avenant n°2

Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2009 - Avenant n°16

Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Construction d'une tribune couverte - Mise à disposition d'un terrain au stade Bourillot - Attribution d'une subvention d'investissement - Bail emphytéotique à conclure entre la Ville et l'association

Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Bourgogne Handball - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Instauration d'une indemnité de location d'équipements sportifs - Saison 2009-2010 - Convention à passer entre la Ville et le club

Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs - Convention à passer entre la Ville et le club

Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Indemnité de location d'équipements sportifs - Convention à passer entre la Ville et le club

Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Marchés négociés sans mise en concurrence à passer entre la Ville, le groupement constitué par les sociétés Michel Rémon et Igrec Ingénierie et les sociétés Ace Btp, Bureau Veritas et Prosseco - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Ajustement du délai d'exécution de l'opération - Demandes de subventions

Accueil de loisirs extra-scolaire du château de Pouilly - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Prorogation - Avenant n°3

Accueil de loisirs extra-scolaire du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n°1

Neuvièmes « journées des droits de l'enfant » - Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Missions complémentaires - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or (FOL 21) - Avenant n°2

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Déconstruction des bâtiments Marc Seguin 1, Marc Seguin 2 et Magellan - Participation de la Ville

Logement à loyer modéré - 5, avenue de Stalingrad - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

Espaces verts - Démarche « zéro pesticide » initiée par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acquisition de matériel de désherbage alternatif - Demandes de subventions

Lac Kir - Diagnostic écologique - Profil de plage - Demande de subvention

Programme de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Opération « Quai des carrières blanches » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)

Opération « Territoire Grand Est » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°3

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°7

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « L'Esplanade » - Suppression

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Coteaux du Suzon » - Suppression

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Toison d'Or » - Suppression

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Compte de résultat de liquidation définitive - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Suppression

Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2008 - Approbation

foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2009

Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Renforcement de l'action pendant la période estivale - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail

Salle Devosge - Installation d'un ascenseur - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Campagne de vaccination gratuite contre la grippe - Conventions de partenariat à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et les associations « Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) », « Croix Rouge française - délégation de Dijon » et « Union Libérale pour l'Accès à la Santé »

Locaux associatifs - Gestion des « locaux communs résidentiels » - Convention à passer entre la Ville et l'Office Public d' Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Création de réserves - Marché passé entre la Ville et la société Cegelec Bourgogne Centre Est (lot n°13) - Avenant n°1

Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Première phase - Marché passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société Ateliers Lion Architectes Urbanistes - Reprise partielle des études d'avant-projet détaillé et de projet - Avenant n° 4

Théâtre National Dijon Bourgogne - Mise à disposition de locaux - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la Sarl Nouveau Théâtre de Bourgogne

Fédération des Sites Clunisiens - Adhésion - Représentation de la Ville

Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2010

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Atelier d'enseignement et de pratique musicale pour enfants handicapés moteurs et déficients visuels - Acquisition d'instruments adaptés - Demande de subvention

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Programme 2010 - Demandes de subventions

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2010

Archives municipales - Convention de partenariat à passer entre la Ville et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Bourgogne

Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2010

Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Années 2009 à 2011 - Conventions à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Convention-cadre et conventions d'application n°1 et 2

Bibliothèque municipale - Dépôt légal - Années 2009 à 2011 - Convention à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France

Bibliothèque municipale - Acquisition de documents - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2008-2009 : bilan - Année scolaire 2009-2010 : programme, demandes de subventions

Musée des Beaux-Arts - Convention à passer entre la Ville et l'Ecole du Louvre pour l'organisation de cours - Année scolaire 2009-2010

Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôt d'une série de pots à moutarde - Convention à passer entre les Villes de Dijon et de Nancy