Conseil Municipal - Séance du 29 juin 2015 - Procès-verbal – Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 29 juin 2015 - Procès-verbal – Approbation

Conseil Municipal - Séance du 10 août 2015 - Procès-verbal – Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 10 août 2015 - Procès-verbal – Approbation

Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Rentrée scolaire 2015/2016 – Information du Conseil Municipal

Point d'information - accueil de réfugiés

Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon

ANNEXES - Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Parvis de la halle Bonnotte - Prise en charge des travaux d'aménagement

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Parvis de la halle Bonnotte - Prise en charge des travaux d'aménagement

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Adhésion de la Ville de Dijon à l’Association Grand Dijon Médiation (AGDM) pour 2016

ANNEXES - Adhésion de la Ville de Dijon à l’Association Grand Dijon Médiation (AGDM) pour 2016

Rapport annuel 2014 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon

ANNEXES - Rapport annuel 2014 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon

Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des Compteurs Communicants « GAZPAR » pour la distribution publique de gaz naturel

ANNEXES - Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des Compteurs Communicants « GAZPAR » pour la distribution publique de gaz naturel

Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 18

ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 18

Enseignement supérieur - Mise en œuvre d'une contrepartie citoyenne au versement des bourses municipales étudiantes

ANNEXES - Enseignement supérieur - Mise en œuvre d'une contrepartie citoyenne au versement des bourses municipales étudiantes

Enseignement supérieur - renouvellement de la Convention de partenariat entre la Ville, le Grand Dijon et l'Université de Bourgogne

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Association Sportive et Culturelle Dijon Grez-Club - Convention d'objectifs et de moyens - Résiliation - Association Grésilles Football Club - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

ANNEXES - Association Sportive et Culturelle Dijon Grez-Club - Convention d'objectifs et de moyens - Résiliation - Association Grésilles Football Club - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Établissements culturels municipaux - Minoterie, Théâtres des Feuillants, des Grésilles et de Fontaine d'Ouche, St Philibert - Règlements intérieurs  Tarification - Modifications - Approbation

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La Minoterie   Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour l'animation du pôle « Jeune Public » - Avenant n° 1

ANNEXES - La Minoterie   Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour l'animation du pôle « Jeune Public » - Avenant n° 1

Jardin des Sciences   Mise à disposition et accès aux salles : tarification, modification, approbation

ANNEXES - Jardin des Sciences   Mise à disposition et accès aux salles : tarification, modification, approbation

Bibliothèque Municipale   Fonctionnement   Appels à projets du Ministère de la Culture   Dotations générale de décentralisation   Année 2016   Demandes de subventions

Bibliothèque Municipale – Conventions à conclure années 2015-2019 - Pôle associé documentaire : convention entre la Ville, la Bibliothèque nationale de France, l'Etat, le Centre régional du livre de Bourgogne et l'Université de Bourgogne - Dépôt légal imprimeur : convention entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France

ANNEXES - Bibliothèque Municipale – Conventions à conclure années 2015-2019 - Pôle associé documentaire : convention entre la Ville, la Bibliothèque nationale de France, l'Etat, le Centre régional du livre de Bourgogne et l'Université de Bourgogne - Dépôt légal imprimeur : convention entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France

Jardin des Sciences - Forêt des enfants   Demandes de subventions

Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2015-2016 - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement

ANNEXES - Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2015-2016 - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement

Fête foraine de la foire gastronomique - Prises électriques utilisées pour d'autres manifestations sur le mail Delaborde - Sortie de la régie des halles et marchés

Fêtes de fin d’année - Animations - Tarifs d'entrée

Schéma de développement des structures de quartier

ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier

Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004

ANNEXES - Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004

Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie

ANNEXES - Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie

Taxe sur la consommation finale d'électricité - Part communale - Fixation du coefficient multiplicateur

Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015

ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015

Commissions de préparation des séances du Conseil Municipal

ANNEXES - Commissions de préparation des séances du Conseil Municipal

Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes