Conseil Municipal - Séance du 2 février 2009 - Procès-verbal - Approbation

Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2009

Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2009

Plan de relance de l'économie - Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée - Versement anticipé au titre des dépenses réalisées en 2008 - Convention à passer entre la Ville et l'Etat

Commande publique - Incidence de la modification des seuils règlementaires des marchés publics sur l'organisation administrative interne de la commande publique - Création d'une commission consultative des marchés de travaux à procédure adaptée

Elaboration d'un éco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Deuxième phase - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Déclaration  d'Utilité Publique (DUP) et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté "La Toison d'Or" - Inscription d'un emplacement réservé - Avis du Conseil Municipal

Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Création de la Zone d'Aménagement Concerté

Patrimoine mondial de l'Unesco - Association pour le classement des vignobles des Côtes de Nuits et Beaune, des villes de Dijon et Beaune - Changement de dénomination - Représentation de la Ville

Agenda 21 de la culture - Adhésion de la Ville

« Dijon vu par » - Edition 2009 - Choix des artistes - Contrats à passer entre la Ville, les artistes et l'association pour la réalisation de l'exposition et entre la Ville et chaque artiste pour le dépôt des tirages des oeuvres et d'un cd-rom à la bibliothèque municipale - Tarifs des cartes postales et du catalogue

Port du Canal - Accueil d'un « bistrot culturel flottant » - Modification de l'article 2 du règlement intérieur du port de plaisance

Manifestations culturelles - Cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Contrat de cession-type

Musées municipaux - Ouvrages édités par la Ville - Vente aux librairies et à l'Office de Tourisme - Tarifs

Jardin des Sciences - Restauration d'un sarcophage - Convention à passer entre la Ville et l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Tours

Jardin des Sciences - Mise à disposition de salle - Convention à passer entre la Ville et la Société d'Horticulture de la Côte d'Or

Musée d'Art Sacré - Restauration d'oeuvres - Demandes de subventions

Classement d'une voie et déclassement d'emprises foncières du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Logement à loyer modéré - 36, cours Général de Gaulle - Cession de sept appartements à la Société Civile Immobilière et de Construction Habitat Bourgogne

6B, rue Auguste Fremiet - Cession d'une parcelle de terrain

Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°24

42, rue de Chenôve - Acquisition d'une propriété bâtie

Conservatoire à Rayonnement Régional - Ecole élémentaire Voltaire - Enseignements artistiques renforcés - Classes à horaires aménagés - Nouvelle convention à passer entre la Ville et l'Etat

Relais Assistantes Maternelles Roosevelt - Convention à passer entre la Ville et la Mutualité Sociale Agricole

Acquisition de supports pédagogiques et didactiques - Année 2010 - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Equipement en mobilier des groupes scolaires - Année 2010 - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Soutien de la Ville à des athlètes dijonnais - Année 2009 - Contrats de partenariat

Circuit automobile de Dijon-Prenois - Contrats de bail et de concession - Convention à passer entre la Ville, la commune de Prenois, l'association du stade automobile Dijon-Prenois et la société d'exploitation du circuit automobile Dijon-Prenois

« Ferme creuse » - Extension de l'utilisation des locaux à la restauration scolaire - Convention passée entre la Ville et le Cercle Laïque Dijonnais - Avenant n°1

Projet européen « Innovation for a Speed Europe of Regional Territories » - Participation de la Ville

Hébergement d'urgence de personnes et familles en difficulté - Mise à disposition de logements - Convention à passer entre la Ville et l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières

Direction des espaces verts de la Ville - Construction d'un dépôt pour le secteur « Bourillot - Colombière » - Demandes de subventions

« Accueil jeunes » de l'avenue de Stalingrad - Déplacement des bâtiments modulaires existants - Demande de permis de construire

Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Travaux de fondations, gros-oeuvre et maçonnerie - Marché complémentaire à passer entre la Ville et le groupement solidaire dont la société C3B est mandataire

Bâtiments de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et de la régie personnalisée de La Vapeur - Maintenance des dispositifs de sécurité contre le vol - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Cité administrative Dampierre - Etudes et travaux à réaliser dans le cadre du plan de relance de l'Etat - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et l'Etat

Association « Les Amis de Secouristes Sans Frontières Bourgogne » - Stages d'entraînement - Mise à disposition de sites de la Ville - Convention

Ancien centre multimédia des Grésilles - Déconstruction - Signature du marché

Décorations lumineuses de Noël 2009 - Lancement de la consultation - Signature du marché

Travaux de voirie subventionnés par le Département - Programme 2009

Lac Kir - Diagnostic écologique - Profil de plage - Constitution d'un groupement de commande - Convention à passer entre la Ville et le Syndicat Mixte d'Etude et d'Aménagement du Bassin de l'Ouche et de ses Affluents

Espaces verts - Convention à passer entre la Ville et la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (centre d'action éducative)

Centre « plante et cité » - Adhésion de la Ville

Association « Ville et aménagement durable » - Adhésion de la Ville

Installations classées pour la protection de l'environnement - Centre Hospitalier Universitaire - Extension et modification des installations de production d'énergie - Avis du Conseil Municipal

Promotion de l'économie sociale et solidaire - Convention à passer entre la Ville et la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire

Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2009 - Demandes de subventions

Organismes divers - Attributions de subventions

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion de l'auditorium, l'organisation des systèmes d'information et le soutien apporté au club sportif professionnel Dijon Football Côte d'Or

Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification

Conseil de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise - Désignation d'un représentant supplémentaire de la Ville

Conseil Départemental d'Accès au Droit - Groupement d'Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation

Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations

Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement

Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication