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FINANCES
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
PERSONNEL
FINANCES
URBANISME
DELIB_VD2018_11_26_005_20181126
Avis sur l'avant-projet de plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
PATRIMOINE
DELIB_VD2018_11_26_011A_20181126
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM "Habellis" - Avenant à la promesse synallagmatique de vente
DELIB_VD2018_11_26_011_20181126
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM "Habellis" - Avenant à la promesse synallagmatique de vente
POLITIQUE DE LA VILLE
EDUCATION
CULTURE
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_021A_20181126
Grand Dijon Habitat – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2018_11_26_021_20181126
Grand Dijon Habitat – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de maintien de garantie
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
CONSEIL MUNICIPAL
ENERGIE - ENVIRONNEMENT