Objet : ANNEXES - Annxexe MAR 20250160

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de l'établissement Autos Stations Bourgogne (ASB) et SAS Dijon Automobiles (SDA)

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - Annxexe MAR 20250154

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Talant

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - MAR 20250153

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - Annxexe MAR 20250153

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Fontaine-les-Dijon

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Délégation de signature accordée à M. CAURETTE Christory

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de céder en l'état à la société ESE, 87,02 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 214,80 euros

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté d'autorisation de la convention de déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux de fouilles de façon temporaire (du 01/10/2025 au 31/03/2026) de la société BART pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d'intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Autorisation de fermeture tardive pour la Brasserie Apollo

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Autorisation de fermeture tardive pour le Locko

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet :  Isolation de la toiture terrasse du bâtiment A du multi-accueil Delaunay

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté désignant les agents pour participer avec voix consultative aux séances de la commission de concession de service public ayant pour objet de confier, par un contrat de concession de service public, la gestion et l'exploitation du Zénith de Dijon

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté désignant M. Jean-Patrick MASSON pour conduire les négociations de la procédure de concession de service public pour la gestion et l'exploitation du Zénith de Dijon de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté désignant Mme Christine MARTIN présidente de la Commission de Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du Zénith de Dijon Métropole du 8 septembre 2025

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Ouverture au public du Centre Commercial Dauphine, rue Bossuet à Dijon

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté portant réglementation en matière de tranquillité publique à l'occasion du concert de rentrée "LALALIB" 2025

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté de la braderie d'automne - centre ville - shop in Dijon - les 13 et 14 septembre 2025

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté pour la braderie d'automne rue Auguste Comte - boutique les petites graines, le 13 septembre 2025

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement