Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 19 décembre 2019

Taux d'imposition pour 2020 : taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, taxe d'habitation, taxe d'enlèvement des ordures ménagères

ANNEXES - Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes

Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes

Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

Attribution de compensation pour 2020

Dotation de solidarité communautaire pour 2020

ANNEXES - Décision Modificative n°3 - exercice 2019

Décision Modificative n°3 - exercice 2019

ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020

Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020

ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Transfert de compétences du Conseil Départemental de la Côte d'Or à Dijon Métropole – Création de postes

ANNEXES - Transferts de compétences – conventions de gestion

Transferts de compétences – conventions de gestion

Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté

Création d'un comité d'éthique sur la gouvernance des données urbaines

Création d'un poste de responsable de la gouvernance des données

ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021

Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021

ANNEXES - Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple

Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple

Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de fin de gestion 2019 et des perspectives 2020

Habitat privé - Mise en oeuvre du dispositif expérimental de résorption de la précarité énergétique "Pacte - 15 %" 2020-2021 avec l'association AMORCE

ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente

Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente

ANNEXES - Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022

Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022

ANNEXES - Contrat de ville - Rapport d'activités 2018

Contrat de ville - Rapport d'activités 2018

ANNEXES - Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer

Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer

ANNEXES - Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène

Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène

ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2

Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2

ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2020 - Convention

Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2020 - Convention

ANNEXES - Dijon Métropole Développement - Demande de subvention 2020

Dijon Métropole Développement - Demande de subvention 2020

ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy – Cession du lot n° 4

SPLAAD - Ecopôle Valmy – Cession du lot n° 4

Marché de prestation intellectuelle pour une étude sur la stratégie métropolitaine de l'Innovation comme un outil de développement et d'attractivité du territoire

Marché de prestation intellectuelle - Étude de définition technique et fonctionnelle de l'espace entrepreneuriat et innovation du Bâtiment « totem » du Technopole Santé

Entrée de Dijon Métropole au capital de BATIFRANC

ANNEXES - Programme d'Investissement d'Avenir – Action « Démonstrateur et territoires d'innovation de grande ambition » - Volet « Territoires d'innovation » - Projet « Alimentation durable 2030 » – Convention de financement entre Dijon Métropole et la Caisse des Dépôts