Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 17 décembre 2015

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

Décisions consécutives au rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Montants définitifs d'attribution de compensation pour 2015 - Transferts d'emprunts

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants des communes de Crimolois et Chenôve

Attribution de compensation pour 2016

Dotation de solidarité communautaire pour 2016

Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

Dissolution de la ZA Bretenière - Clôture du budget.

Décision Modificative n°1 aux budgets 2015

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Régie de recettes du Parking Darcy - Décharge de responsabilité et remise gracieuse

Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016

ANNEXES - Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016

Ressources humaines - Communauté urbaine - Transfert de personnels - création de postes

Ressources humaines - Valorisation d'une heure de main d'œuvre

ANNEXES - Ressources humaines - Valorisation d'une heure de main d'œuvre

Ressources humaines - Accueil de jeunes en service civique dans les services communautaires

Ressources humaines - Accueil d'apprentis dans les services communautaires

Ressources Humaines - Désaffiliation du centre de gestion

Complexe funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversements aux associations

Programme Local de l'Habitat : prorogation pour trois ans, réalisation du bilan à six ans et engagement de la procédure de modification ; Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : prorogation d'un an

Habitat privé - Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat privé - convention-cadre à intervenir avec la Région et l'ADEME Bourgogne

ANNEXES - Habitat privé - Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat privé - convention-cadre à intervenir avec la Région et l'ADEME Bourgogne

Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah

ANNEXES - Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah

Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR

ANNEXES - Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR

Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat

ANNEXES - Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat

Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à ORVITIS - Prorogation - Avenant n°1

ANNEXES - Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à ORVITIS - Prorogation - Avenant n°1

Dijon - 17 boulevard de Brosses - Cession de locaux

ANNEXES - Dijon - 17 boulevard de Brosses - Cession de locaux

Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF

ANNEXES - Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF

Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique

ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique

Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon

ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon

Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)

ANNEXES - Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)

Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Financement d'un module complémentaire

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 9 logements (PLS), "Rive Sud", 4 quai Charcot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 9 logements (6 PLUS, 3 PLAi), 8 Grande Rue à Ahuy

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 9 logements (8 PLS, 1 PLAi), 37 rue de la Fontaine Sainte-Anne à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : construction de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 37 rue de la Fontaine Sainte-Anne à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 10 logements PSLA, "Garden Avenue" Chemin de Pouilly à Dijon

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 10 logements PSLA, "Garden Avenue" Chemin de Pouilly à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 21 logements (16 PLUS, 8 PLAi), "Jardins des Maraîchers" lot 1C à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 174 rue d'Auxonne à Dijon

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 174 rue d'Auxonne à Dijon

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subvention au titre de la programmation 2015

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subvention au titre de la programmation 2015

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2015