Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 22 décembre 2016

Approbation du Projet de Territoire du Grand Dijon

Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes

Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes

Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes

Actualisation des autorisations de programme et création d'autorisations de programme

Attribution de compensation provisoire pour 2017

Dotation de solidarité communautaire pour 2017

Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017

ANNEXES - Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017

Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve

ANNEXES - Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve

Versement transport - Exonération pour l'association "Les Restaurants du Coeur"

Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement

ANNEXES - Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire

ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire

HABITAT - Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : Prorogation d'un an supplémentaire

Habitat à loyer modéré - Office Public de l'habitat (OPH) "Grand Dijon Habitat" - Conseil d'Administration - Désignation des membres par la Communauté urbaine du Grand Dijon

DIJON HABITAT - Opération d'habitat adapté pour les gens du voyage située à Saint-Apollinaire : attribution d'une subvention exceptionnelle

Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais

ANNEXES - Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais

Aéroport Dijon-Longvic - Information du conseil communautaire sur l'activité du Syndicat Mixte - Contribution financière/cotisation 2017 du Grand Dijon - Subvention d'investissement dans le cadre du Contrat de Redynamisation du Site de Défense : convention tripartite entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Dijon et le Syndicat Mixte

ANNEXES - Aéroport Dijon-Longvic - Information du conseil communautaire sur l'activité du Syndicat Mixte - Contribution financière/cotisation 2017 du Grand Dijon - Subvention d'investissement dans le cadre du Contrat de Redynamisation du Site de Défense : convention tripartite entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Dijon et le Syndicat Mixte

Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie

ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie

Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2017

ANNEXES - Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2017

Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de Pré liquidation au 30 juin 2016

ANNEXES - Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de Pré liquidation au 30 juin 2016

Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

ANNEXES - Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Convention d'avance de trésorerie n°3 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

ANNEXES - Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Convention d'avance de trésorerie n°3 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016

ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016

Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement 2017

ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement 2017

Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2017

ANNEXES - Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2017

Centre de Qualification de Dijon "Les Négociales" - Organisation du 28ème Challenge de négociation commerciale 2017 - Demande de subvention

ANNEXES - Centre de Qualification de Dijon "Les Négociales" - Organisation du 28ème Challenge de négociation commerciale 2017 - Demande de subvention

Réseau Entreprendre - Les Entrepreneuriales 2016-2017 - Organisation de la 7ème édition - Demande de subvention

ANNEXES - Réseau Entreprendre - Les Entrepreneuriales 2016-2017 - Organisation de la 7ème édition - Demande de subvention

Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l'instigation du Conseil Régional – Délégation de l'opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention

Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018

ANNEXES - Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention

ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention

Délégation de Service Public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.

Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel

ANNEXES - Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel