Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 24 mars 2016

Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes

Taux d'imposition pour 2016 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Suppression du zonage par commune en matière de taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme

Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon

ANNEXES - Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon

Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon

ANNEXES - Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon

Adhésion du Grand Dijon au réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)

Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016

ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016

Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme

ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme

Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation

ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation

Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU

ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU

Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers

ANNEXES - Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers

Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières

ANNEXES - Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières

Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy

ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy

Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts

ANNEXES - Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts

Contrat de ville - Programmation 2016

ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2016

Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018

ANNEXES - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018

Convention Programme de Réussite Educative

ANNEXES - Convention Programme de Réussite Educative

Subvention 2016 à la ligue de l'enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance

ANNEXES - Subvention 2016 à la ligue de l'enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance

Subvention 2016 à la Maison de la Justice et du Droit

Emploi insertion - dispositif emploi d'avenir- renouvellement attribution subventions

ANNEXES - Emploi insertion - dispositif emploi d'avenir- renouvellement attribution subventions

Subvention 2016 à l'association ADIE

ANNEXES - Subvention 2016 à l'association ADIE

Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2016

ANNEXES - Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2016

ARDIE - Demande de subvention 2016

ANNEXES - ARDIE - Demande de subvention 2016

Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Demande de subvention 2016

ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Demande de subvention 2016

Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie - Convention

ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie - Convention

Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

ANNEXES - Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

ANNEXES - Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015

Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise relative au financement - Avenant n°1

ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise relative au financement - Avenant n°1

Semaad – Dijon – ZAC parc Valmy – Cession de terrain (lot F2)

ANNEXES - Semaad – Dijon – ZAC parc Valmy – Cession de terrain (lot F2)