Conseil Municipal - Séance du 9 novembre 2009 - Procès-verbal - Approbation

Budget primitif pour l'exercice 2010 - Rapport général

Action sociale en faveur des agents de la Ville - Définition et financement

Reconversion des friches militaires " Etamat ", " Bonnottes ", " Petit Creuzot ", et des anciennes minoteries dijonnaises - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Engagement de la concertation préalable

Tènement foncier boulevard Mansart - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Logement

Aménagement du site Montmuzard - Cession du tènement foncier - Lancement de la phase pré-opérationnelle par la société Villéo

Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Marc Seguin - Demandes de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et d'enquête parcellaire de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Avenant n° 2

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2008

Tènement foncier 16,18 et 20, rue Marceau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile Immobilière et de Construction Habitat Bourgogne

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) " Parc Valmy " - Désaffectation partielle du chemin rural n° 13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Mode de gestion - Délégation de service public - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et l'Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air

Association JDA Dijon-Bourgogne - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement - du 18 juillet 2009 - Avenant n° 1

Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2009-2010 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence

Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 5 août 2009 - Avenant n° 1

Aide de la Ville à l'acquisition de cotisations sportives au bénéfice des familles en difficulté -Décision de principe - Demandes de subventions

Banderoles de communication - Prêt aux organisateurs de manifestations sportives - Perte ou non-restitution dans les délais - Tarifs

Contrat " enfance et jeunesse " conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet " jeunesse " - Intégration de l'accueil de loisirs de l'école maternelle Mansart - Avenant n° 2 - Modification

Accueil de loisirs extra-scolaire du Comité d'Entreprise Régional de la SNCF (CER SNCF) - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement

Accueil de loisirs extra-scolaire du château de Pouilly - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n° 4

Accueil de loisirs extra-scolaire du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n° 2

Technologies de l'Information et de la Communication Educatives (T.I.C.E.) - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Education nationale

Structures d'accueil de la petite enfance - Convention d'objectifs et de financement à passer entre la Ville et la Société Nationale des Chemins de Fer (SNCF)

Structures d'accueil des enfants et des jeunes - Conventions de prestations de service à passer entre la Ville et la Mutualité Sociale Agricole (MSA)

Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Camerata de Bourgogne - Subventions de la Ville pour l'année 2010 - Convention financière

personnalisée de La Vapeur - Année 2010 - Subvention de la Ville

Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Programmation culturelle - Demandes de subventions

Musée archéologique - Dépôt d'un coin monétaire - Convention à passer entre la Ville et la commune de Combertault

Musée archéologique - Dépôt d'un ensemble de pièces sculptées - Convention à passer entre la Ville et l'association " L'abbaye de Saint-Vivant "

Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'une affiche - Demandes de subventions

Restauration d'immeubles ou de lieux anciens - Octroi de prix et de primes

Conception et installation d'enseignes - Octroi de prix et de primes

Bibliothèque municipale - Ouvrages et matériels acquis par la Ville au bénéfice du collège du clos de Pouilly - Don à l'établissement

Conservatoire à Rayonnement Régional - Pôle d'enseignement supérieur - Convention d'objectifs passée entre la Ville et l'établissement - Année 2009-2010 - Avenant n°1

Fêtes de fin d'année - Activités commerciales annexes à la patinoire éphémère - Redevance d'occupation du domaine public

Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2010

Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens passées avec la Ville - Renouvellement

Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (FFMJC) et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture dijonnaises - Convention d'objectifs - Renouvellement

Festival " Grésilles en fête " - Demandes de subventions - Année 2010

Auditorium et Grand Théâtre - Maintenance des installations techniques et scéniques au nom du groupement de commandes Ville - Régie personnalisée du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres restreint - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 7

Association Bourguignonne des Sociétés Savantes (A.B.S.S.) - Mise à disposition de locaux propriétés de la Ville 5 bis, rue de l'Ecole de Droit - Convention

Résidence mutualiste Pierre Laroque - Conseil à la vie sociale - Représentation de la Ville

Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Plan Climat Energie Territorial - Demandes de subventions

Voies d'intérêt communautaire situées sur le territoire de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Entretien courant par la Ville

Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2008

Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2008

Syndical intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2008

Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Modification des statuts