Conseil Municipal - Séance du 24 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 24 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2013

ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2013

Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2015

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation

ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation

Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal

ANNEXES - Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal

Cité internationale de la gastronomie - Désignation du lauréat de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt

ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie - Désignation du lauréat de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt

Cité internationale de la gastronomie - Convention à conclure entre la ville et la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires - Subvention 2014

ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie - Convention à conclure entre la ville et la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires - Subvention 2014

Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

ANNEXES - Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes

Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession des droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte » - Avenant n° 2

Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal

Espaces publics - Fixation de tarifs - Année 2015

ANNEXES - Espaces publics - Fixation de tarifs - Année 2015

Ferme Creuse à Recey-sur-Ource - Cession

Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation

Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal

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Syndicat du bassin de l'Ouche (SBO) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal

Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention

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Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications

ANNEXES - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications

Règlement de fonctionnement des relais assistants maternels

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Football Club Dijon-Parc - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

ANNEXES - Football Club Dijon-Parc - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Tennis Club Dijonnais - Année 2015 - Subventions de fonctionnement: modification des montants - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les associations : avenants n°1 et n°2

ANNEXES - Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Tennis Club Dijonnais - Année 2015 - Subventions de fonctionnement: modification des montants - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les associations : avenants n°1 et n°2

Associations sportives - Missions d'intérêt général - Année 2015 - Subventions de fonctionnement - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or ; conventions de financement

ANNEXES - Associations sportives - Missions d'intérêt général - Année 2015 - Subventions de fonctionnement - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or ; conventions de financement

Pôle d'enseignement supérieur de la musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2014-2015 - Avenant n° 6

ANNEXES - Pôle d'enseignement supérieur de la musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2014-2015 - Avenant n° 6

Jardin des Sciences - Projets 2015 - Demandes de subventions

Jardin des Sciences - Adhésion de la Ville de Dijon au SINP Bourgogne

ANNEXES - Jardin des Sciences - Adhésion de la Ville de Dijon au SINP Bourgogne

Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Fonctionnement 2015 - Subventions de la Ville