Conseil Municipal du 30 septembre 2013 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal du 30 septembre 2013 - Procès-verbal - Approbation

Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du typhon Haiyan survenu le 8 novembre 2013 aux Philippines - Attribution de subvention

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2012

ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2012

Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2014

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat Dijon Habitat-Compte rendu financier de l'année 2012 - Approbation

Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Centre commercial - Aménagement du quai des carrières blanches - Participation de la Ville

Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau - Boudronnée - Cité des Affaires - Cession de droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte »  - Avenant n°1

12, rue Edme Verniquet - Acquisition en viager d'une propriété bâtie

ANNEXES - 12, rue Edme Verniquet - Acquisition en viager d'une propriété bâtie

Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2012 - Information du Conseil Municipal

ANNEXES - Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2012 - Information du Conseil Municipal

Plan Climat Énergie Territorial-Demande de labellisation Cit'ergie

ANNEXES - Plan Climat Énergie Territorial-Demande de labellisation Cit'ergie

Enfouissement et dissimulation des lignes électriques-Poursuite du programme -  Années 2013 et 2014 - Convention à conclure entre la Ville et Électricité Réseau Distribution France

ANNEXES - Enfouissement et dissimulation des lignes électriques-Poursuite du programme -  Années 2013 et 2014 - Convention à conclure entre la Ville et Électricité Réseau Distribution France

Écoquartier de l'Arsenal - Dénomination d'un jardin - Jardin de l'Arsenal

Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2

ANNEXES - Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2

Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )

ANNEXES - Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )

Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4

ANNEXES - Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4

Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance

ANNEXES - Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance

Contrat enfance jeunesse - Signature d'un contrat n°3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2014-2017 - Décision de principe

Havres d'enfants - Adaptation du dispositif - Nouvelle convention de partenariat à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

ANNEXES - Havres d'enfants - Adaptation du dispositif - Nouvelle convention de partenariat à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Dispositif d'Éducation Citoyenne et d'Aide aux Devoirs - Adaptation - Nouvelle convention à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

ANNEXES - Dispositif d'Éducation Citoyenne et d'Aide aux Devoirs - Adaptation - Nouvelle convention à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Projet « Action Jeunesse Citoyenne Collective »

Dépôt d'oeuvres du Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Dijon dans différents établissements culturels municipaux - Convention conclue entre la Ville et ce dernier - Avenant n°1

ANNEXES - Dépôt d'oeuvres du Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Dijon dans différents établissements culturels municipaux - Convention conclue entre la Ville et ce dernier - Avenant n°1

La minoterie - Règlement intérieur - Convention d'occupation du domaine public à conclure entre la Ville et la compagnie Intermarionnette - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et la compagnie L'Artifice pour l'animation du pôle « jeune public »

ANNEXES - La minoterie - Règlement intérieur - Convention d'occupation du domaine public à conclure entre la Ville et la compagnie Intermarionnette - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et la compagnie L'Artifice pour l'animation du pôle « jeune public »

Groupe ESC Dijon-Bourgogne - Accueil d'étudiants d'Europe centrale et orientale  - Convention à conclure entre la Ville et l'établissement

ANNEXES - Groupe ESC Dijon-Bourgogne - Accueil d'étudiants d'Europe centrale et orientale  - Convention à conclure entre la Ville et l'établissement

Construction d'un gymnase au collège Jean-Philippe Rameau - Attribution d'une subvention au Département de la Côte d'Or

Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2

ANNEXES - Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2013

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2013

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2014

ANNEXES - Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2014

Mutualisation des services de documentation de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens

ANNEXES - Mutualisation des services de documentation de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens

Mutualisation des services « Politique de la ville, Emploi, Insertion - Économie Sociale et Solidaire » et « Renouvellement urbain » de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personnel

ANNEXES - Mutualisation des services « Politique de la ville, Emploi, Insertion - Économie Sociale et Solidaire » et « Renouvellement urbain » de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personne

Personnel municipal - Transaction

ANNEXES - Personnel municipal - Transaction

Compte rendu