Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2017

ANNEXES - Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2017

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable   Année 2016

ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable   Année 2016

Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes – Année 2016

ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes – Année 2016

21-23, rue du Petit Potet - Cession d'un ensemble immobilier

ANNEXES - 21-23, rue du Petit Potet - Cession d'un ensemble immobilier

4, rue Chancelier de l'Hospital - Cession d'un ensemble immobilier

ANNEXES - 4, rue Chancelier de l'Hospital - Cession d'un ensemble immobilier

30-36, rue Condorcet - Cession de l'emprise foncière à Dijon Habitat

ANNEXES - 30-36, rue Condorcet - Cession de l'emprise foncière à Dijon Habitat

Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche

ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche

Contrat de ville – Programmation 2016- Second semestre

ANNEXES - Contrat de ville – Programmation 2016- Second semestre

Ecoles privées sous contrat d'association – Classes élémentaires – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Convention du 26 juillet 2007 – Avenant n°3

ANNEXES - Ecoles privées sous contrat d'association – Classes élémentaires – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Convention du 26 juillet 2007 – Avenant n°3

Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement

ANNEXES - Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement

Restauration municipale – développement des produits issus de l'agriculture biologique – adhésion au « Club des territoires un plus bio »

Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Association Grésilles Football Club – Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

ANNEXES - Association Grésilles Football Club – Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Conservatoire à Rayonnement Régional – Ecole élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 1

ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional – Ecole élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 1

Musées - Harmonisations contractuelles - Approbation

ANNEXES - Musées - Harmonisations contractuelles - Approbation

Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Volgograd - Renouvellement

ANNEXES - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Volgograd - Renouvellement

Fêtes de fin d'année-Animations-Tarifs d'entrée Patinoire Place de la République

Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés-demande d'avis

Schéma de développement des structures de quartiers – Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et la Ville de Dijon - Avenants

ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartiers – Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et la Ville de Dijon - Avenants

UnisCité - Convention d'objectifs et de moyens

ANNEXES - UnisCité - Convention d'objectifs et de moyens

Cercle Laique Dijonnais – Convention d'objectifs et de moyens – Renouvellement

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Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016

ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016

Société Publique Locale « Aménagement de l'agglomération Dijonnaise » - Financement « Quai des Carrières Blanches » - Demande de garantie d'emprunt

ANNEXES - Société Publique Locale « Aménagement de l'agglomération Dijonnaise » - Financement « Quai des Carrières Blanches » - Demande de garantie d'emprunt

Organisation des Primaires Citoyennes de la gauche/la Belle Alliance – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Section de Dijon du Parti Socialiste

ANNEXES - Organisation des Primaires Citoyennes de la gauche/la Belle Alliance – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Section de Dijon du Parti Socialiste

Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes

Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire ; approbation – Sélections professionnelles ; convention à conclure entre la Ville et le Centre de Gestion de Côte d'Or

ANNEXES - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire ; approbation – Sélections professionnelles ; convention à conclure entre la Ville et le Centre de Gestion de Côte d'Or

Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs

Personnel municipal – Passation d'un contrat

Rapport des délégations du Maire