Installation de Monsieur François Hélie, conseiller municipal

Carte « Culture Etudiants » - Année universitaire 2006-2007 - Reconduction de la participation de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon

Théâtre Mansart - Grenier de Bourgogne - Programme d'action artistique - Années 2006 à 2008 - Convention à passer entre la Ville, le Grenier de Bourgogne, la Région Bourgogne et l'Etat (Ministère de la Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles)

Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2007

Eté 2007 - Programmation culturelle - Demandes de subventions

Festival « Grésilles en fête » - Demandes de subventions - Année 2007

Festival « les écrans de l'aventure » - Edition 2006 - Convention passée entre la Ville et la Guilde Européenne du Raid - Avenant n° 12

Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2007

Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Années 2006 à 2008

Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention-cadre à passer entre la Ville, la Bibliothèque Nationale de France et le Centre Régional du Livre de Bourgogne

Bibliothèque municipale - Acquisitions de documents - Mise en appel d'offres ouvert

Bibliothèque municipale - Acquisition des licences nécessaires au fonctionnement du logiciel de gestion Aloès sur les nouveaux postes informatiques - Marché négocié sans mise en concurrence à passer entre la Ville et la société Opsys

Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2005-2006 : bilan - Année scolaire 2006-2007 : programme, demandes de subventions

Musée des Beaux-Arts - Convention à passer entre la Ville et l'Ecole du Louvre pour l'organisation de cours

Musée des Beaux-Arts - Ateliers de pratique artistique individuelle et spectacles - Droits d'inscription et d'entrée

Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisitions d'oeuvres - Demandes de subventions

Auditorium - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2007

Conservatoire National de Région - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2007

Conservatoire National de Région - Acquisitions d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Programme 2007 - Demandes de subventions

Conservatoire National de Région - Location d'instruments de musique - Mise à disposition d'instruments de musique, de matériels ou mobiliers d'orchestre ainsi que de matériels scéniques - Règlement

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Marc Seguin" - Approbation du dossier de réalisation

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Convention Publique d'Etude et d'Aménagement Ville de Dijon - Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2005

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005 - Avenant n°5 à la convention publique d'études et d' aménagement du 18 mars 2002

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2005 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005

Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2005 - Approbation

Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Chenôve - Avis du Conseil Municipal

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly - Parc d'activités de l'Europe » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005 - Avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement du 26 avril 1990

Petite enfance - Maison de la petite enfance de la Fontaine d'Ouche - Mise en conformité de la cuisine et aménagement de locaux destinés au personnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre- Lancement de la procédure de consultation - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Petite enfance - Marché de prestations de service d'accueil de jeunes enfants passé entre la Ville et la Délégation Départementale de la Croix-Rouge Française le 9 avril 2003 - Avenant n°2

Petite enfance - Achat de prestations d'accueil de quarante - huit places - Mise en appel d'offres

Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de moyens et de services de la Ville - Convention

Groupement régional de santé publique - Adhésion et représentation de la Ville

Association Sentiers - Combes dijonnaises - Organisation d'un chantier d'insertion pour la mise en valeur d'édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine insertion » - Année 2007

Petite enfance - Crèches Jean-Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'association Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2006 pour quarante-six places - Avenant n°13

Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3

Organismes de subventions

Association des Professionnels Européens de la Carte d'Achat - Adhésion de la Ville

Création de divers tarifs - Extension du tarif réduit

Logements vacants depuis plus de cinq ans - Assujettissement à la taxe d'habitation

Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Maison de retraite "La Providence" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de quatre emprunts d'un montant total de 5 278 782 -

Association Côte d'Orienne pour le Développement Et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Acquisition de locaux, rue Jean XXIII, à Dijon - Demande de garantie de la Ville pour la réalisation d'un emprunt de 596 812 -

Union Luso Française Européenne Dijon - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt d'un montant de 400 000 -

Association pour le Logement et l'Insertion Sociale des jeunes de la région dijonnaise (ALIS) - Acquisition du foyer des Tanneries 6, rue du pont des Tanneries à Dijon - Modification de la garantie accordée par la Ville le 26 septembre 2005

Pôles de compétitivité - Exonération temporaire de taxe foncière sur les propriétés bâties

Programme Edusens - Participation de la Ville - Convention à passer entre la Ville, l'Inspection Académique de Côte d'Or, le Centre National de la Recherche Scientifique, l'Université de Bourgogne et l'Institut National de la Recherche Agronomique

Programme de « réussite éducative » - Caisse des écoles - Extension des compétences - Modification des statuts

Temps scolaire - Organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs - Abrogation de la convention du 17 novembre 1992 établie entre la Ville et l'Inspection Académique de la Côte d'Or - Nouvelle convention à intervenir entre ces parties

Logement à loyer modéré - 9, rue du Petit Bernard - Cession d'une propriété à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Foyer Dijonnais - Acquisitionamélioration de trois logements 9, rue Auguste Brullé - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Quartier Junot - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Acquisition de huit logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition-amélioration de deux logements 22, rue Charles Dumont et de soixante-quatre logements 18 à 24, boulevard Trimolet - Acquisition de treize logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) îlot Marne-Marbotte - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

54 - 18 à 24, boulevard François Pompon - Acquisition d'une parcelle

78, rue de Mirande - Acquisition de deux parcelles