Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Salle familiale - Tarifs de location - Règlement intérieur

Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Construction des tribunes Nord et Sud - Désignation du maître d'oeuvre

Ateliers d'artistes - Mise à la disposition de la Ville - Ancienne caserne Heudelet - Bâtiment « 038 » - Convention à passer entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD)

Ateliers d'artistes - Ancienne caserne Heudelet - Bâtiment « 038 » - Convention-type de mise à disposition

Place de la libération - Requalification - Extension du secteur piétonnier - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Gasquet - Avenant n°1

Place Granville - Aménagement de l'espace public - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Gasquet - Avenant n° 1

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2005 - Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2005 - Approbation

Exercice 2005 - Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2006 - Décision modificative n°2 - Approbation

Musée des Beaux-Arts - Donation de Madame Florence Bouvet, veuve de Monsieur Pierre Granville - Acceptation par la Ville

Festival #1 - Partenariat - Convention à passer entre la Ville et l'Agence Régionale des Techniques du Spectacle (ARTDAM)

Festival #1 - Accès aux spectacles - Tarifs

Festival #1 - Spectacle « 3 600 secondes » - Contrat de cession du droit d'exploitation à passer entre la Ville et la compagnie Métalovoice - Gratuité d'accès

Festival #1 - Spectacle « La Boum Cardinalice » - Contrat de cession du droit d'exploitation à passer entre la Ville et le théâtre de l'Equinoxe

Conservatoire National de Région - Programme européen « Erasmus » - Candidature de la Ville - Demandes de subventions

Bibliothèque municipale - Convention à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Dépôt légal

Muséum Jardin des Sciences - Règlement intérieur - Modifications

« Dijon vu par... » - Edition 2006 - Tarifs du dépliant et des cartes postales

Conservatoire National de Région - Dépôt d'oeuvres d'Adolphe Dietrich à la bibliothèque - Contrat de dépôt

Petite enfance - Règlement intérieur des maisons de la petite enfance - Modification

Centre Communal d'Action Sociale - Rapport d'activité - Année 2005 - Information du Conseil Municipal

Logement à loyer modéré - Parcelle 2, boulevard Kennedy - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Logement à loyer modéré - Parcelles 46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Logement à loyer modéré - Rue d'Alembert - Désaffectation et cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Acquisition-amélioration de quinze logements 3-5, avenue Albert 1er - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Parcelle 3-5, rue Audra - Cession - Engagement d'une consultation en vue de la réalisation d'un programme immobilier

Résidence "Les Marcs d'Or" 5, avenue Edouard Belin - Résidence "Le Rameau" 5, rue André Malraux - Cession de sept places de parking

Passage situé rue du Santenay - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Postes de la Police Nationale de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition de locaux de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et l'Etat (Direction des Services Fiscaux de la Côte d'Or)

Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Pose d'un nouveau parquet sur l'aire de jeu - Transaction à conclure entre la Ville et l'entreprise Jannot

Résidence Sonacotra de la Fontaine d'Ouche - Installation d'une rampe pour personnes à mobilité réduite - Mise à disposition d'un terrain propriété de la Ville - Convention

Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Signature du marché

Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régie de la Vapeur - Mise en appel d'offres

Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité incendie - Première tranche - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle

Acquisition de fuel domestique - Année 2006 - Marchés passés entre la Ville et les sociétés Worex et Piretti - Avenant n° 1

Bâtiments H des anciens abattoirs, rue Ernest Champeaux - Mise à disposition - Convention à passer entre la Ville et l'Etat (Direction Départementale de la Sécurité Publique)

Terrain 11, rue de Mayence - Installation d'équipements de télécommunication - Convention à passer entre la Ville et la société France Telecom

Ecoles maternelles - Maintenance des bacs à sable - Mise en appel d'offres

Patinoire municipale - Modifications, créations et suppressions de tarifs

Règlement des restaurants scolaires et des centres de loisirs périscolaires et extrascolaires des écoles maternelles et élémentaires de la Ville - Modification

Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2006-2007 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

Année 2006 - Soutien financier à des athlètes dijonnaises - Contrats de partenariat

Année 2006 - Soutien financier de la Ville à Mlle Marine Debauve et à M. Gérard Bichet - Contrats de partenariat - Annulation

Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Création de tarifs

Centre de loisirs des Bourroches du Comité d'Etablissement Régional de la SNCF - Accueil extrascolaire d'enfants - Convention entre la Ville et la structure

Acquisition de supports pédagogiques et didactiques - Mise en appel d'offres - Année 2007

Amélioration de l'attractivité commerciale du centre ville - Programme du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) - Bilan de la deuxième tranche - Approbation de la troisième tranche - Demande de subvention

Bassin de l'Ouche et de ses affluents - Elaboration d'un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Avis du Conseil Municipal

Fourniture de produits de marquage routier et de panneaux de police - Mise en appel d'offres

Organismes divers - Attributions de subventions

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte de gestion unique et compte financier de l'exercice 2005 - Information du Conseil Municipal

Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud, avenue de Stalingrad - Attribution d'une subvention

Délégation de pouvoirs au Maire à l'effet d'accomplir certains actes en vue d'en accélérer l'exécution - Gestion de la trésorerie de la Ville

Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2005 - Rapport d'exécution