Conseil Municipal - Séance du 1er février 2010 - Procès-verbal - Approbation

Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2010

Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe en gazon synthétique - Dénomination « Terrain Valentin Laloux »

Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2010

Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quetigny et Talant et les bailleurs sociaux - Années 2010-2012

Création d'une antenne du service de l'état civil à la maternité de la clinique Sainte-Marthe - Convention à passer entre la Ville et l'établissement

Structures de la petite enfance - Réduction de la participation du Département de la Côte d'Or - Ajustement des crédits

Opération « Territoire Grand-Sud - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Adjonction de la friche industrielle "Amora Maille" - Avenant n°2

Tramway - Soutien de l'activité commerciale - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) - Programme d'actions - Communication

Association Energie Cités - Adhésion de la Ville

Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation des immeubles Gutenberg, Hérédia, Kipling, Lalo, Barrès, Chénier, Dickens et Edison, Nobel et Jouhandeau - Participation de la Ville

Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue chanoine Vinceneux - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Tènement foncier 2, rue Vice-Amiral Violette - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société coopérative civile Habitat 21

Service public de distribution du gaz naturel - Convention passée entre la Ville et Gaz de France - Reconduction d'un an : nouvelle convention à passer avec Gaz réseau Distribution France

Travaux de voirie subventionnés par le Département - Programme 2010

Dénomination de voie : place Victor Schoelcher

Bâtiments communaux - Divers travaux - Demandes de permis de construire

Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Etudes d'avant-projet définitif n°2 : approbation - Honoraires : ajustement - Marché passé entre la Ville et le groupement dont le mandataire est la société Ateliers Lion Urbanistes : avenant n°5 - Marché passé entre la Ville et l'architecte en chef des monuments historiques : avenant n°1 - Contrôle technique : marché passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société Socotec : avenant n°2 - Demandes de subventions

Ancien dortoir des Bénédictins - Musée archéologique - Etudes et travaux de remise en état de l'installation de chauffage - Convention à passer entre la Ville et l'Etat - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Grand Théâtre - Travaux de sécurité - Installation d'un ascenseur de charge - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Tènements fonciers 5, rue Ravel - Réalisation de divers aménagements - Convention à passer entre la Ville et les copropriétaires

Aménagement du site de la Société Protectrice des Animaux (S.P.A) - Suivi technique - Mission de conseil en conduite d'opération - Convention à passer entre la Ville et l'association « La société pour la défense des animaux de Bourgogne et de Franche-Comté »

Locaux 5, rue Pasteur - Travaux de restructuration - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Groupe scolaire Petit Bernard - Ecoles maternelle et élémentaire - Création d'une structure péri-scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Année 2010 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Salle d'escalade de Dijon CIME 245 - Règlement intérieur

Association Arborescence - Convention d'objectifs et de moyens

Périmètres scolaires - Groupes scolaires Château de Pouilly et Coteaux du Suzon - Modifications

Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Mise à disposition d'oeuvres - Convention à passer entre la Ville et les associations « Le coin du miroir » et « Nü Kösa »

Musées - Publications - Demandes de subventions

Bibliothèque municipale - Don d'ouvrages de la Bibliothèque publique d'information - Convention

Archives municipales - Reproduction du jeton de Bénigne Frémyot et du premier grand sceau de la commune de Dijon - Tarif de vente

Service public des salons, foires et congrès - Mode de gestion : recours à la délégation de service public : décision de principe - Lancement de la procédure de publicité et de mise en concurrence - Association Congrexpo : retrait de la Ville

Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur - Tarification

Extension de l'offre de garde péri-scolaire à la pause méridienne - Expérimentation

Prévention bucco-dentaire - Demandes de subventions

Action « Accompagner les jeunes vers l'emploi durable - Permis de conduire et bénévolat comme outils pour lever les freins à l'emploi » - Convention de partenariat à passer entre la Ville et la Mission Locale de l'arrondissement de Dijon

Déclaration de Zagreb sur les « villes- santé » - Approbation

Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Tarification : introduction du taux d'effort - Modification du règlement intérieur

Organismes divers - Attribution de subventions

Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme d'Haïti du 12 janvier 2010 - Attribution de subvention

Personnel municipal - Frais de stationnement des agents municipaux dans le cadre de leurs déplacements professionnels sur le territoire communal

Personnel municipal - Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Personnel municipal - Passation de contrat - Pigistes : rémunération

Composition des commissions - Modification

Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Composition - Modification

Formulaire de rattachement à l'assurance maladie - Dépliant - Remise par le service de l'état civil - Convention à passer entre la Ville et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Compte rendu