Conseil Municipal - Séance du 5 avril 2014 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 5 avril 2014 - Procès-verbal - Approbation

Conseil Municipal - Séance du 14 avril 2014 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 14 avril 2014 - Procès-verbal - Approbation

Conseil Municipal - Séance du 12 mai 2014 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 12 mai 2014 - Procès-verbal - Approbation

Conseil Municipal - Séance du 30 juin 2014 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 30 juin 2014 - Procès-verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges

Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 F - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 F - Approbation du cahier des charges

Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges

Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges

Opération de rénovation urbaine du quartier des Grésilles - Dijon Habitat - Déconstruction de l'immeuble Réaumur - Autorisation de la Ville

Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières

ANNEXES - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières

Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

ANNEXES - Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal

ANNEXES - Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal

Marché de gros - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

ANNEXES - Marché de gros - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

Rue de la Combe à la Serpent - Acquisition d'une parcelle de terrain

ANNEXES - Rue de la Combe à la Serpent - Acquisition d'une parcelle de terrain

Canal de Bourgogne - Convention de mise en superposition d'affectations du Domaine Public Fluvial pour l'aménagement d'une passerelle PMR en aval de l'écluse 52 Saône

ANNEXES - Canal de Bourgogne - Convention de mise en superposition d'affectations du Domaine Public Fluvial pour l'aménagement d'une passerelle PMR en aval de l'écluse 52 Saône

Dénomination de voie : écoquartiers arsenal et quai des carrières blanches, diverses voies

ANNEXES - Dénomination de voie : écoquartiers arsenal et quai des carrières blanches, diverses voies

Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2014 - Demande de subvention

Unité centrale de production alimentaire - études et travaux d'optimisation de la consommation d'énergie pour le chauffage de l'eau sanitaire - demande de subventions

Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Mandat d'achat de la Ville de Dijon à la Société Dalkia France pour la recherche de tarif de gaz à objectif

ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Mandat d'achat de la Ville de Dijon à la Société Dalkia France pour la recherche de tarif de gaz à objectif

Installations sportives municipales - Mise à disposition des élèves des lycées publics dijonnais - Facturation - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et les établissements

ANNEXES - Installations sportives municipales - Mise à disposition des élèves des lycées publics dijonnais - Facturation - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et les établissements

Soutien du Conseil Général de la Côte d'Or aux entreprises de spectacle cinématographique   Avis du Conseil Municipal pour le renouvellement du partenariat avec la SARL Lugano pour « L'Eldorado » et le soutien de la Société Darcy Palace pour ses travaux d'aménagement au titre de la loi Handicap

Recherches dans les fonds d'archives pour le compte de professionnels   Tarification

Bibliothèque Municipale   Conservation préventive et restaurations   Demandes de subventions

Bibliothèque Municipale   Partenariat avec l'association Valentin Haüy   Convention à signer entre la Ville et l'association

ANNEXES - Bibliothèque Municipale   Partenariat avec l'association Valentin Haüy   Convention à signer entre la Ville et l'association

Jardin des Sciences   Association Bourgogne-Nature   Adhésion

Jardin des Sciences   Changement du système de projection du Planétarium   Demandes de subventions

Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée

Commerce : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public à usage commercial - Nouvelles dispositions

Campus européen de Sciences Po Paris à Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Fondation nationale des Sciences Politiques de Paris

ANNEXES - Campus européen de Sciences Po Paris à Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Fondation nationale des Sciences Politiques de Paris

Lycée Carnot - Accueil d¿élèves tchèques - Année scolaire 2014-2015 - Convention d¿objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l¿établissement

ANNEXES - Lycée Carnot - Accueil d¿élèves tchèques - Année scolaire 2014-2015 - Convention d¿objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l¿établissement