Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2007 - Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2007 - Approbation

Exercice 2007 - Affectation des résultats

Budget Supplémentaire pour l'exercice 2008 - Approbation

Groupe scolaire Montchapet - Démolition-reconstruction - Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire destiné aux élèves des écoles maternelle et élémentaire - Réhabilitation du bâtiment A - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Dévolution de la conduite d'opération et de la maîtrise d'oeuvre - Demandes de permis de construire - Demandes de subventions

Groupe scolaire Montmuzard - Aménagements provisoires - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre

Dénominations de voies - Quartier des Grésilles : impasse aux Champs Bonhomme, rue Thimonnier, rue Julie-Victoire Daubié, rue Etienne et Raymonde Mauchaussé, rue de Dixmude, impasse Henri Poinsot - Secteur de "la Providence" : rue Caroline Aigle

Quartier de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement de l'avenue du Lac - Deuxième phase - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés

Système de régulation de la circulation - Sécurisation - Mise à niveau du logiciel - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Serelec

Signalisation tricolore - Fourniture de divers équipements - Marchés passés entre la Ville et les sociétés Fareco, Sea Signalisation, Lacroix Trafic et Eo Edps - Avenant n° 1 - Signature des marchés

Cour de l'immeuble 29, place Bossuet - Servitude de passage public - Convention du 1er juin 1992 - Avenant n° 1

Eclairage public - Route départementale 974 - Section comprise entre les réservoirs d'eau de la Ville et le rond-point d'accès au parc Valmy - Remise des ouvrages à la Ville - Convention à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Eclairage public - Route départementale 974 - Giratoire d'accès au parc Valmy - Remise des ouvrages à la Ville - Procès-verbal

Plans informatisés des réseaux d'Electricité Réseau Distribution de France (ERDF) et de Gaz Réseau Distribution de France (GRDF) - Mise à la disposition de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et les concessionnaires

Plan d'Occupation des Sols (POS) - Révision - Deuxième phase : lancement du marché - Elaboration d'un « éco » PLU - Communication

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Etude relative à la concertation et à la gestion urbaine de proximité - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Participation de la Ville

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Mansart II » - Suppression

Site du marché de gros - Restructuration et réaménagement - Transfert à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Logement à loyer modéré - Réservation de logements locatifs au bénéfice du personnel communal - Convention à passer entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Logement à loyer modéré - Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Logement à loyer modéré - 16, rue Guy de Maupassant - Cession de deux parcelles à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Logement à loyer modéré - 13, rue de Mimeure - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Parc Valmy"- Désaffectation partielle des chemins ruraux n°13 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables

Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de moyens

Restauration scolaire - Fourniture de denrées alimentaires - Années 2009 à 2012 - Mise en appel d'offres ouvert

Cinéma d'art et d'essais « l'Eldorado »  - Mission de développement culturel -  Attribution de subvention  - Convention à passer entre la Ville et la sarl Lugano

Cinéma d'art et d'essais « l'Eldorado » -  Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or  - Avis du Conseil Municipal

Carte « Culture Etudiants »  - Année universitaire 2008-2009 -  Reconduction de la participation de la Ville -  Conventions à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Rencontres cinématographiques de Dijon -  Edition 2008  - Modalités : protocole d'accord à passer entre la Ville, la Région Bourgogne, le Département de la Côte d'Or et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs -  Financement : convention à passer entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs -   Attribution de subvention

Bibliothèque municipale  - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Académie des Sciences, Arts et Belles Lettres

Bibliothèque municipale - Mise en place de l'accès public à internet  - Charte d'utilisation

Opéra de Dijon -  Règlements intérieurs à l'usage du public de l'Auditorium et du Grand Théâtre - Actualisation et fusion

Auditorium  - Saison 2008-2009 - Tarifs  - Modifications

Harpe de concert - Modalités d'acquisition et d'utilisation - Convention à passer entre la Ville, le Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon et la Régie du Grand Théâtre

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon  - Programme européen Erasmus - Candidature de la Ville - Demandes de subventions

Mise en place des conseils et commissions de quartier

Centre social des Bourroches - Reprise par la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Conditions financières du transfert de gestion - Mise à disposition des personnels - Conventions à passer entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

Centre social des Bourroches - Reprise par la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Modalités de mise à disposition des locaux - Convention

Centre social des Bourroches - Centre de loisirs - Accueil extrascolaire d'enfants - Convention à passer entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP 21)

Petite enfance - Règlement intérieur des maisons de la petite enfance - Modification

Petite enfance - Relais «  assistantes maternelles » d'Alembert, de la Fontaine d'Ouche et Roosevelt - Prestation de service « relais assistantes maternelles » - Conventions à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

Petite enfance - Maison de la petite enfance Roosevelt - Installation d'un centre de consultations du service de la Protection Maternelle et Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention

« La Route de France Féminine Internationale » - Troisième édition - Prologue le dimanche 10 août 2008 à Dijon et première étape, avec départ de Dijon le lundi 11 août 2008 - Convention à passer entre la Ville et l'association Routes et Cycles -Demande de subvention

Salle Epirey - Dojo - Achat par la Ville de tatamis - Demandes de subventions

Association et société anonyme sportive professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2007-2008 - Aides complémentaires de fonctionnement - Conventions de financement du 7 janvier 2008 - Avenants n°1

Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2008-2009 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association 

Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP 21) - Gestion des centres de loisirs du château de Pouilly et du centre social de la Fontaine d'Ouche - Conventions d'objectifs et de moyens - "Journée enfant" - Calcul de la subvention de la Ville - Modification du coefficient multiplicateur- Avenants

Taxe de séjour - Tarification - Evolution

Lac Kir - Installation d'une activité de location de cycles électriques et traditionnels - Convention d'occupation du domaine public à passer entre la Ville et la société à responsabilité limitée « les deux roues électriques »

Personnel municipal - Création d'un comité technique paritaire et d'un comité d'hygiène et de sécurité communs à la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres titulaires

Personnel municipal - Passation de contrat

Personnel municipal - Mise en place d'astreintes au PC sécurité et à la Direction de la Jeunesse

Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2008 - Demandes de subventions

Organismes divers - Attributions de subventions