GD2013-09-26_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Convention relative à la capitalisation de la Fondation de coopération scientifique du PRES Bourgogne Franche-Comté
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Convention à passer entre le Grand Dijon et les communes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Compétence de la Communauté d'agglomération relative aux équipements culturels et sportifs - Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Déclaration d'intérêt communautaire - Transfert de compétence de la Ville de Dijon à la Communauté d'agglomération - Proc
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Convention de délégation de service public - Transfert de la Ville de Dijon à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Mutualisation des services « Politique de la ville, Emploi, Insertion - Économie Sociale et Solidaire » et « Renouvellement urbain » de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Mutualisation des services « Politique de la ville, Emploi, Insertion - Économie Sociale et Solidaire » et « Renouvellement urbain » de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personne
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Personnel municipal - Transaction
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Personnel municipal - Transaction
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Festival Dièse - Edition 2013 - Demandes de subventions
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Ecole Nationale Supérieure d'Art de Dijon - Manifestation Vidéo Grand Est-Création du prix de la Ville de Dijon
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Cinquantième anniversaire du traité de l'Elysée - Contribution de la Ville de Dijon au renouvellement de la relation franco-allemande
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Gestion du camping du lac - Délégation de service public - Consultation infructueuse
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Conception et installation d'enseignes - Restauration de façades, de devantures de magasins ou de lieux anciens - Octroi de primes
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2013
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental 2012-2014 de la Fontaine d'Ouche - Diagnostic - Programme d'actions - Approbation
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Points d'Accès Numériques de Dijon et son Agglomération ( P.A.N.D.A ) -Tarification-Instauration de la gratuité de l'abonnement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subvention - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville et le Groupement d'Intérêt Public
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Association Sentiers - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine-insertion »- Année 2013
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Organismes divers - Année 2013 - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijopnnaise (SPLAAD)-Modification du capital social - Autorisation au représentant de la Ville de participer au vote de l'assemblée générale extraordinaire -Souscription de la Ville à l'augmentation du capital social
FINANCES
