Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2009 - Procès-verbal - Approbation

Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2010

Aide à l'emploi - Contrats aidés - Engagement de la Ville

Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation

Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet

Politique municipale d'écologie urbaine - Etudes préalables à la mise en place d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commande entre les Villes de Dijon et de Chenôve et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Dossier de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la Ville , procès-verbal de la réunion d'examen conjoint du 16 mars 2009 , rapport et conclusions de la commission d'enquête - Avis du Conseil Municipal

Périmètre de protection des monuments historiques - Modification

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Point Relais de la Maison de l'Emploi du bassin dijonnais - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation du contrat de réservation - Demandes de subventions

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement de la voie transversale - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Participation de la Ville

Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Intégration des communes de Chenôve et de Talant - Augmentation de capital

Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Rue Angélique Ducoudray - Rétrocession des espaces publics - Convention à passer entre la Ville et la Société Nationale Immobilière

Tènement foncier 114-124, rue Monge - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Grand Est

Quartier Clemenceau - Suppression de servitudes de passages publics piétonniers et cession de droits de passage à la copropriété Saint-Nicolas

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Reconstitution de l'offre de logements à loyer modéré - Construction de cinq logements 16, quai de Belfort - Acquisition - amélioration de huit logements 15, avenue de Marbotte et de six logements 10, rue Neuve Bergère - Participation de la Ville

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de dix logements rue d'Alembert, trente logements avenue Champollion, vingt-trois logements dans la Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin, vingt logements 44 à 48, rue Charles Dumont - Participation de la Ville

Logement à loyer modéré - 3, rue Meyerbeer - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

Logement à loyer modéré - 43, rue de Larrey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis

Logement à loyer modéré - 13, chemin du Pré Versé - Cession d'une parcelle de terrain à Orvitis

Financement du permis de conduire en faveur de jeunes dijonnais demandeurs d'emploi - Mise en place du dispositif - Demandes de subventions

Association Sentiers-Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2010

Année 2009 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Service public des congrès, foires et expositions - Convention d'affermage du 22 décembre 1999 - Prorogation - Avenant n°3

Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Participation financière de l'Etat - Convention

Exposition « Dijon vu par » Louise Vayssié et Lorette Moissenet - Acquisition de trois oeuvres

Muséum-Jardin des Sciences - Réalisation d'inventaires entomologiques - Convention de partenariat à passer entre la Ville et le Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons

Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre - Demande de subvention

Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'oeuvres - Demandes de subventions

Coalition européenne des villes contre le racisme et la discrimination- Adhésion de la Ville

Coopération entre les Villes de Dijon et de Pécs (Hongrie) - Convention

Camping du lac et port de plaisance du canal  - Tarification : modification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la Sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping - Avenant n° 3

Festival Kultur'Mix - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et les associations

Groupe scolaire Darcy - Extension du restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Travaux d'entretien à réaliser au nom du groupement de commandes constitué entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Marchés conclus entre la Ville et les sociétés Pedron (lot n°3A), Cepima (lot n°3B) et Sia revêtements (lot n°7) - Avenantsn°1

Sites d'accueil des enfants de moins de six ans - Maintenance et installation de jeux de cours - Marché passé entre la Ville et la société Aj3m-Dmr (lot n°2 : installation de jeux de cours) - Avenant n°1

Association du "Souvenir Français - Délégation Générale de Côte d'Or - Comité de Dijon" - Mise à disposition de la parcelle de terrain sur laquelle est édifié le monument à la mémoire des civils et militaires de Côte d'Or morts pour la France en Extrême-Orient - Convention d'occupation

Association départementale d'éducation populaire "Culture et Bibliothèques Pour Tous" (CBPT) - Mise à disposition de locaux propriétés de la Ville 2-4, allée Darius Milhaud - Reconduction - Convention à passer entre les parties

Laverie municipale - Location et entretien du linge plat - Lancement de la consultation - Signature du marché

Divers bâtiments - Construction de préaux - Demandes de permis de construire

Transports urbains - Aménagements de voirie liés à l'amélioration du réseau - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention

Rue Adolphe Willette - changement de dénomination : 1er Régiment de Bourgogne

Espaces verts - Traitement des déchets verts et des déchets spéciaux produits par les services municipaux - Signature des marchés

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal

Virements, transferts et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009

Caisse de Crédit Municipal - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Année 2009 - Information du Conseil Municipal

Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités

Allée des saules - Acquisition et installation de jeux destinés aux enfants - Demande de subvention du Fonds d'Intervention de Proximité de la Région Bourgogne

Cimetière des Péjoces - Prestations de services - Marché à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Signature

Passation de contrat

Compte rendu