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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subventions au titre de la programmation 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - Dijon Habitat - Demande de subventions au titre de la programmation 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Technopôle Agro-Environnement de Bretenière "AgrOnov" - Cession de locaux à la SPLAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
POLE DE GERONTOLOGIE INTERREGIONAL BOURGOGNE FRANCHE COMTE - Adhésion et représentation du Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
SEMAAD - DIJON - ZAC PARC VALMY - Cession de terrain lot E3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Réseaux de chauffage urbains de Fontaine d'Ouche et de Chenove- Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Renouvellement de la convention OCAD3E
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2011 et budget 2012 - Information du conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et Congrès -Tarifs 2013 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2011-Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2011- Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2011 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Cimetière des Péjoces -Tarif des concessions funéraires - Année 2013
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Vente aux enchères de vins de Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Financement de la protection complémentaire santé des agents communaux - Evolution de la participation de la Ville
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location des lignes d'eau de la piscine olympique du Grand Dijon - Convention du 21 juin 2011- Avenant n°1
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