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Bureau métropolitain du jeudi 19 septembre 2019
Délibération | Dijon Métropole |
DELIB_DM2018_11_15_001A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - Grand Dijon Habitat : demande de subvention au titre de la programmation 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_003_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - CDC Habitat : demande de subventions au titre de la programmation 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_004A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - CDC Habitat : réaménagement des emprunts par la Caisse des Dépôts - réitération de garantie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_005_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat : acquisition en VEFA de 9 logements PLS situés "Cité de la Gastronomie" (bâtiment B, îlot 2), 3 rue du Faubourg Raines à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_006A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABELLIS : construction de 14 logements (10 PLUS, 4 PLAi) situés 12 rue Clément Janin à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_010_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi) situés 134-134 bis rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_011_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : éco-réhabilitation BBC de 46 logements "Résidence Saint-Bernard" 7D et 7E rue Majnoni d'Intignano à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_011A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : éco-réhabilitation BBC de 46 logements "Résidence Saint-Bernard" 7D et 7E rue Majnoni d'Intignano à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_012A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2018 - Second semestre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_013A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Dijon - Ilot Jean Jaurès - Acquisition de propriétés
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_014A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ZAC Parc d'Activtés de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Acquisition de voiries et d'espaces publics sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - ZAC Parc d'Activtés de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Acquisition de voiries et d'espaces publics sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Zone industrielle Dijon-Longvic - Boulevard des Industries - Acquisition d'une parcelle de terrain sur la Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Zone industrielle Dijon-Longvic - Boulevard des Industries - Acquisition d'une parcelle de terrain sur la Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Domaine de la Cras - Acquisition de terrains - Avenant au bail emphytéotique établi au profit de la Chambre départementale d'Agriculture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_15_018_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Association des Climats du Vignoble de Bourgogne - Soutien financier au plan d'actions 2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Association des Climats du Vignoble de Bourgogne - Soutien financier au plan d'actions 2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Déplacements -Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville - Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l'État pour le financement des travaux préparatoires et finalisation des études
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1326) Dijon Métropole (2219) Grand Dijon (4796) Ville de Dijon (5076)

Année

Effacer () 1899 (1) 2005 (283) 2006 (765) 2007 (834) 2008 (765) 2009 (952) 2010 (860) 2011 (787) 2012 (748) 2013 (753) 2014 (899) 2015 (914) 2016 (1020) 2017 (901) 2018 (899) 2019 (978) 2020 (843) 2021 (215)

Type

Effacer () Bureau communautaire (290) Bureau métropolitain (1138) Conseil communautaire (4506) Conseil d'administration (1326) Conseil métropolitain (1081) Conseil Métropolitain (7) Conseil municipal (5069)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1222) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2265) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (1316) 4. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (116) 5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC (808) 6. EAU ET ASSAINISSEMENT (188) 7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (617) 8. CULTURE ET SPORTS (231) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (231) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (64) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) COMMERCE (89) CONSEIL D’ADMINISTRATION (74) CONSEIL MUNICIPAL (131) CONVENTIONS - CONTRATS (477) CULTURE (661) EDUCATION (207) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (116) FINANCES (705) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (248) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (98) INFORMATIONS ET AVIS (99) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (330) PATRIMOINE (360) PERSONNEL (316) POLITIQUE DE LA VILLE (75) SOLIDARITÉ (149) SPORTS (304) URBANISME (530) VOIRIE - CIRCULATION (135)