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Bureau métropolitain du jeudi 19 septembre 2019
Délibération | Dijon Métropole |
DELIB_VD2019_11_25_006_20191125.PDF
Délibération | Ville de Dijon | 25/11/2019
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon métropole - Avis sur le dossier de PLUi-HD avant son approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_06_24_024A_20190624.pdf
Délibération | Ville de Dijon | 24/06/2019
Travaux de gros œuvre et second œuvre dans les propriétés de la Ville – Convention de partenariat à conclure entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or
PATRIMOINE
DELIB_DM2018_11_15_001A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - Grand Dijon Habitat : demande de subvention au titre de la programmation 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_002_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - HABELLIS : demande de subvention au titre de la programmation 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_004_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - CDC Habitat : réaménagement des emprunts par la Caisse des Dépôts - réitération de garantie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_004A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - CDC Habitat : réaménagement des emprunts par la Caisse des Dépôts - réitération de garantie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_005_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat : acquisition en VEFA de 9 logements PLS situés "Cité de la Gastronomie" (bâtiment B, îlot 2), 3 rue du Faubourg Raines à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_005A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat : acquisition en VEFA de 9 logements PLS situés "Cité de la Gastronomie" (bâtiment B, îlot 2), 3 rue du Faubourg Raines à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_009A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : construction de 66 logements (45 PLUS, 21 PLAi) situés 16 rue Saint-Vincent de Paul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_010_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi) situés 134-134 bis rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_011_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : éco-réhabilitation BBC de 46 logements "Résidence Saint-Bernard" 7D et 7E rue Majnoni d'Intignano à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_011A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : éco-réhabilitation BBC de 46 logements "Résidence Saint-Bernard" 7D et 7E rue Majnoni d'Intignano à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_012A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2018 - Second semestre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_013A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Dijon - Ilot Jean Jaurès - Acquisition de propriétés
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_014_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_014A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_015_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ZAC Parc d'Activtés de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Acquisition de voiries et d'espaces publics sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_DM2018_11_15_015A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - ZAC Parc d'Activtés de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Acquisition de voiries et d'espaces publics sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_DM2018_11_15_016_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Zone industrielle Dijon-Longvic - Boulevard des Industries - Acquisition d'une parcelle de terrain sur la Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1232) Dijon Métropole (1639) Grand Dijon (4796) Ville de Dijon (4800)

Année

Effacer () 1899 (1) 2005 (283) 2006 (765) 2007 (834) 2008 (765) 2009 (952) 2010 (860) 2011 (787) 2012 (748) 2013 (753) 2014 (899) 2015 (914) 2016 (1019) 2017 (901) 2018 (899) 2019 (978) 2020 (109)

Type

Effacer () Bureau communautaire (290) Bureau métropolitain (813) Conseil communautaire (4506) Conseil d'administration (1232) Conseil métropolitain (826) Conseil municipal (4800)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1138) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2048) 3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ (1212) 4. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (116) 5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC (765) 6. EAU ET ASSAINISSEMENT (188) 7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (562) 8. CULTURE ET SPORTS (214) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (209) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (63) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (156) COMMERCE (86) CONSEIL D’ADMINISTRATION (62) CONSEIL MUNICIPAL (109) CONVENTIONS - CONTRATS (436) CULTURE (628) EDUCATION (195) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (105) FINANCES (651) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (233) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (94) INFORMATIONS ET AVIS (94) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (326) PATRIMOINE (354) PERSONNEL (301) POLITIQUE DE LA VILLE (70) SOLIDARITÉ (149) SPORTS (293) URBANISME (485) VOIRIE - CIRCULATION (135)