Recherche sur les documents des assemblées

Rechercher
Bureau métropolitain du jeudi 19 septembre 2019
Délibération | Dijon Métropole |
DELIB_DM2018_11_15_001A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - Grand Dijon Habitat : demande de subvention au titre de la programmation 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_003_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - CDC Habitat : demande de subventions au titre de la programmation 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_004A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - CDC Habitat : réaménagement des emprunts par la Caisse des Dépôts - réitération de garantie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_005_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat : acquisition en VEFA de 9 logements PLS situés "Cité de la Gastronomie" (bâtiment B, îlot 2), 3 rue du Faubourg Raines à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_006A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABELLIS : construction de 14 logements (10 PLUS, 4 PLAi) situés 12 rue Clément Janin à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_010_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi) situés 134-134 bis rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_011_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : éco-réhabilitation BBC de 46 logements "Résidence Saint-Bernard" 7D et 7E rue Majnoni d'Intignano à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_011A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : éco-réhabilitation BBC de 46 logements "Résidence Saint-Bernard" 7D et 7E rue Majnoni d'Intignano à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_012A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2018 - Second semestre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_013A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Dijon - Ilot Jean Jaurès - Acquisition de propriétés
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_014A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_015_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ZAC Parc d'Activtés de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Acquisition de voiries et d'espaces publics sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_15_015A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - ZAC Parc d'Activtés de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Acquisition de voiries et d'espaces publics sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_15_016_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Zone industrielle Dijon-Longvic - Boulevard des Industries - Acquisition d'une parcelle de terrain sur la Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_15_016A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Zone industrielle Dijon-Longvic - Boulevard des Industries - Acquisition d'une parcelle de terrain sur la Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_15_017_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Domaine de la Cras - Acquisition de terrains - Avenant au bail emphytéotique établi au profit de la Chambre départementale d'Agriculture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_15_018_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Association des Climats du Vignoble de Bourgogne - Soutien financier au plan d'actions 2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_15_018A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Association des Climats du Vignoble de Bourgogne - Soutien financier au plan d'actions 2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_15_019_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Déplacements -Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville - Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l'État pour le financement des travaux préparatoires et finalisation des études
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC